Cet avis est pour informer les importateurs et les courtiers que l'Agence canadienne d'inspection des aliments a mis à jour avec succès le Système automatisé de référence à l’importation (SARI) pour y inclure l’exigence relatives à la licence aux termes de la salubrité des aliments au Canada (SAC) pour les produits alimentaires qui nécessitent maintenant une licence SAC.

En raison des nombreux changements à la base de donnée du SARI, nous encourageons les utilisateurs à consulter le SARI pour visionner les mises à jours apporté aux produits alimentaires réglementés par l’ACIA pour obtenir des informations pertinentes. Pour les importateurs et courtiers qui utilisent le Service de vérification du SARI (SVS), le SVS reflète présentement les informations des mises à jour fait au SARI.

Pour plus d'information sur les modifications aux codes SH, veuillez consulter Changements aux codes du système harmonisé (SH).


Membres sont priés de consulter le Système automatisé de référence à l'importation (SARI) de l’ACIA pour les exigences d’importation pour les fruits et légumes frais.

Pour visualiser la vidéo suivre le lien suivant : http://inspection.gc.ca/sari


Voici, ci-dessous, les mises à jour ACIA-SARI.

  • Veuillez vous assurer que vous avez la bonne version d'exigence avant de soumettre par EDI.
  • Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec votre Centre national de service à l'importation.
  • Pour toutes questions concernant les interruptions de service ou problèmes relié a EDI,
    contactez EDI Hotline au 613-773-5322 ou EDI-CFIA-ACIA@inspection.gc.ca
  • Veuillez envoyer toutes questions liées au système automatisé de référence à l'importation (SARI) et les exigences d'importation par courriel à l'adresse suivante : AIRS-SARI@inspection.gc.ca.
  • Vous pouvez vous inscrire à une variété de listes d'avis par courriels administrés par l'Agence canadienne d'inspection des aliments ou retrancher votre nom de ces listes à l'adresse suivante :http://www.inspection.gc.ca/francais/util/listserv/listservf.shtml

Mises à jour ACIA-SARI : Le 21 février 2019

Le chapitre 07 a été publié pour modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec l’usage finale “ Échantillons pour essai de production ». AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

07.02.00 - Tomates, frais ou réfrigéré (Lycopersicum esculentum)
07.03.10 - Oignons et échalotes (Allium cepa), (Allium ascalonicum)
07.03.20 - Ail (Allium spp.)
07.03.90 - Poireaux et autres légumes alliacés  (Allium spp.)
07.04.10 - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis (Brassica oleracea L. var. Botrytis)
07.04.20 - Choux de Bruxelles (Brassica oleracea)
07.04.90 - Autres
07.05.11 - Laitue : Laitue pommée  (Lactuca sativa var. capitata)
07.05.19 - Laitue : Autre (Lactuca spp.)
07.05.21 - Chicorée : Witloof  (Cichorium intybus var. foliosum) (Cichorium intybus var. foliosum)
07.05.29 - Chicorée : Autre (Cichorium spp.)
07.06.10 - Carro Carottes et navetsts and turnips. (Daucus carota), (Brassica rapa)
07.06.90 - Autres
07.07.00 - Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. (Cucumis sativus)
07.08.10 - Pois (Pisum sativum).
07.08.20 - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.).  (Vigna spp., Phaseolus spp.)
07.08.90 - Autres légumes à cosse
07.09.20 - Asperges (Asparagus spp.)
07.09.30 - Aubergines (Solanum melongena)
07.09.40 - Céleris autres que les céleris-raves (Apium spp.)
07.09.51 - Champignons et truffes: Champignons du genre Agaricus
07.09.59 - Champignons et truffes : Autres
07.09.60 - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta (Capsicum spp.)
07.09.70 - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) (Spinacia  oleracea)
07.09.91 - Autres: Artichauts
07.09.93 - Autres: Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.)
07.09.99 - Autres: Autres
07.14.10 - Racines de manioc (cassave) (Manihot spp.)
07.14.20 - Patates douces (Ipomoea spp.)
07.14.30 - Ignames (Dioscorea spp.).
07.14.40 - Colocases (Colocasia spp.).
07.14.50 - Yautias (Xanthosoma spp.).
07.14.90 - Autre

Le chapitre 08 a été publié pour modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec l’usage finale “ Échantillons pour essai de production ». AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

08.03.10 - Plantains
08.03.90 - Autres
08.04.10 - Dattes (fraîches ou séchées)
08.04.20 - Figues (fraîches ou séchées)
08.04.30 - Ananas (frais ou séchés)
08.04.40 - Avocats (frais ou séchés)
08.04.50 - Goyaves, mangues et mangoustans (frais ou séchés)
08.05.10 - Oranges (frais ou séché)
08.05.21 - Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes : Mandarines (y compris les tangerines et satsumas)
08.05.22 - Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes : Clémentines
08.05.29 - Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes : Autres
08.05.40 - Pamplemousses et pomelos (frais ou secs)
08.05.50 - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)
08.05.90 - Autres (frais et séchés)
08.06.10 - Raisins (frais) (Vitis spp.)
08.07.11 - Melons : Pastèques (frais)
08.07.19 - Melons : Autres (frais)
08.07.20 - Papayes (fraîches)
08.08.10 - Pommes (fraîches)
08.08.30 - Poires
08.08.40 - Coings
08.09.10 - Abricots (frais)
08.09.21 - Cerises: Cerises acides (Prunus cerasus)
08.09.29 - Cerises: Autres
08.09.30 - Pêches, y compris les brugnons et nectarines (fraîches)
08.09.40 - Prunes et prunelles (fraîches)
08.10.10 - Fraises (fraîches)
08.10.20 - Framboises, mûres sauvages, mûres blanches et ronces-framboises (fraîche)
08.10.30 - Groseilles à grappes ou à maquereau
08.10.40 - Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium (fraîches)
08.10.50 - Kiwi (frais)
08.10.60 - Durians (fraîches)
08.10.70 - Kakis (Plaquemines)
08.10.90 - Autre

Le chapitre 09 a été publié pour modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec l’usage finale “ Échantillons pour essai de production ». AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

09.10.30.7100 - Curcuma
09.10.99.7338 - Thym

Le chapitre 12 a été publié pour modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec l’usage finale “ Échantillons pour essai de production ». AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

12.01.90 - Fèves de soja, même concassées: Autres
12.11.90.9990 - D'autres herbes - avec ou sans racines (fraîches ou réfrigérées).


Mises à jour ACIA-SARI : Le 31 janvier 2019

Le chapitre 07 a été publié pour modifier la liste de types d’enregistrement pour le code SH suivant avec les usages finaux « Transformation ultérieure » et « Consommation Humaine» en provenance de la Californie. AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

07.09.99.3034.01 - Persil - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré).


Mises à jour ACIA-SARI : Le 23 janvier 2019

Le chapitre 08 a été publié pour changer la recommandation de main levée de « Référé à l’ACIA-CSNI » à « Approuvé » pour les codes SH suivants en provenance de l’état de la Californie.

08.10.20.4011 – Mûres de Logan (fraîches). (Rubus × loganobaccus)
08.10.20.4013 – Framboises (fraîches). (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)
08.10.20.4014 – Ronce bleue - (fraîches) - (Rubus caesius)
08.10.20.4015 – Mûre commune -(fraîches) - (Rubus fructicosus)
08.10.90.4023 – Mûres de Boysen (fraîches). (Rubus ursinus × R. idaeus).


Mises à jour ACIA-SARI : Le 19 janvier 2019

Le chapitre 07 a été publié pour :

i) changer la recommandation de mainlevée de « Référer à l’ACIA - CNSI » à « Approuvé » et enlever un type d’enregistrement pour le code SH suivant avec les usages finaux « Consommation Humaine » et « Transformation ultérieure » et les codes divers « Avec racine, produits dans un milieu de culture exempt de terre » et « Sans sol » en provenance de l’état de la Californie.

07.05.19.3028.10 - Laitue romaine.

ii) enlever un type d’enregistrement pour le code SH suivant avec les usages finaux « Consommation Humaine » et « Transformation ultérieure » et le code divers « Avec sol ou matière connexe (incluant les milieux de culture non approuvés sous le PCMC) » en provenance de l’état de la Californie. AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

07.05.19.3028.10 - Laitue romaine.

Le chapitre 20 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Référer à l’ACIA - CNSI » à « Approuvé » et enlever un type d’enregistrement pour le code SH suivant avec l’usage final « Consommation Humaine » en provenance des États Unis.

20.05.99.7271 - Autres salades.


Mises à jour ACIA-SARI : Le 17 janvier 2019

Le chapitre 07 a été publié pour enlever un type d’enregistrement pour le code SH suivant avec l’usage finale « Consommation humaine ».

07.12.20.7100 - Oignon: Séché

Le chapitre 20 a été publié pour enlever un type d’enregistrement pour le code SH suivant avec l’usage finale « Consommation humaine ».

20.05.99.9999 – Autres.

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants.

20.05.99.2084 - Légumes simples (contenants hermétiques)
20.05.99.2085 - Mélange de légumes (contenants hermétiques)
20.05.99.7273 - Choucroute avec préservatif.


Mises à jour ACIA-SARI : Le 21 décembre 2018

Cet avis est pour informer les importateurs et les courtiers que l'Agence canadienne d'inspection des aliments mettra à jour le Système automatisé de référence à l’importation (SARI) pour y inclure l’exigence relatives à la licence aux termes du Règlement sur la salubrité des aliments au Canada (RSAC) pour les produits alimentaires qui nécessiteront une licence RSAC le 15 janvier 2019.

Pour plus de l'information sur les modifications aux codes SH, veuillez consulter Changements aux codes du système harmonisé (SH).

Pour déterminer à quel moment vous devrez obtenir une licence, le cas échéant, consultez l’Outil interactif sur les licences et la page Échéances sur le site Web de l’ACIA.

Si vous avez des questions, remplissez notre formulaire de rétroaction ou composez le 1-800-442-2342.


Mises à jour ACIA-SARI : Le 7 décembre 2018

Le chapitre 07 a été publié pour modifier les conditions d’importation pour le code SH suivant avec les usages finaux « Consommation Humaine » et « Transformation ultérieure » en provenance de la Californie.

07.05.19.3028.10 - Laitue romaine.

Le chapitre 20 a été publié pour modifier les conditions d’importation pour le code SH suivant avec l’usages final « Consommation Humaine » en provenance des États Unis.

20.05.99.7271 - Autres salades.


Mises à jour ACIA-SARI : Le 30 novembre 2018

Le chapitre 07 a été publié pour ajouter les codes divers « Avec racine, produits dans un milieu de culture exempt de terre » et « Sans sol » au code SH suivant en provenance des États-Unis à l’exception de la Californie.

07.05.19.3028.99 - Autres laitues

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour le code SH suivant.

07.05.19.3028.10 - Laitue romaine.

Le chapitre 07 a été publié pour ajouter les prolongements AMG suivants.

07.05.19.3028.10 - Laitue romaine.
07.05.19.3028.99 - Autres laitues.

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants en provenance des États-Unis.

07.05.19.3025 - Laitue asiatique (frais ou réfrigéré).
07.05.21 - Chicorée : Witloof  (Cichorium intybus var. foliosum).
07.06.10.3018 - Mini-carottes (frais ou réfrigéré).
07.06.10.3019 - Navets (frais ou réfrigéré).
07.06.90.3021 - Raifort (frais ou réfrigéré).
07.06.90.3026 - Céleri rave, celeriac (frais ou réfrigéré).
07.09.20.3030 - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants).
07.09.99.3034 - Herbes - avec ou sans racines (fraîches ou réfrigérées).
07.09.99.3039 - Jicama (frais ou réfrigéré).
07.14.10.3044 - Racines de manioc (cassave) (frais ou réfrigérées).
07.14.20.3043 - Patate douce (fraîche ou réfrigérée).
07.14.30.0001 - Igname (tubercule) (frais ou réfrigéré).
07.14.40.0001 - Taro (racine) - frais ou réfrigéré.
07.14.50 - Yautias (Xanthosoma spp.).
07.14.90.0006 - Tubercules, racines tubéreuses, rhizomes, racines, couronnes - avec forte concentration d'amidon et d'inuline.

Le chapitre 20 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Référer à l’ACIA - CNSI » et ajouter le type d’enregistrement « Preuve de l’origine » pour le code SH suivant avec l’usage final « Consommation humaine » en provenance de la Californie.

20.05.99.7271 - Autres salades.

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants en provenance des États-Unis.

20.05.99.7272 - Tartinade d'hoummos aux légumes.
20.05.99.7274 - Salade de chou.
20.05.99.7275 - Mélanges de salade prêt-à-servir, préparés ou conservés.
20.05.99.7277 - Trempettes à base de légumes et tartinade (sauf hummus), préparées ou conservées.