Cet avis est pour informer les importateurs et les courtiers que l'Agence canadienne d'inspection des aliments a mis à jour avec succès le Système automatisé de référence à l’importation (SARI) pour y inclure l’exigence relatives à la licence aux termes de la salubrité des aliments au Canada (SAC) pour les produits alimentaires qui nécessitent maintenant une licence SAC.

En raison des nombreux changements à la base de donnée du SARI, nous encourageons les utilisateurs à consulter le SARI pour visionner les mises à jours apporté aux produits alimentaires réglementés par l’ACIA pour obtenir des informations pertinentes. Pour les importateurs et courtiers qui utilisent le Service de vérification du SARI (SVS), le SVS reflète présentement les informations des mises à jour fait au SARI.

Pour plus d'information sur les modifications aux codes SH, veuillez consulter Changements aux codes du système harmonisé (SH).


Membres sont priés de consulter le Système automatisé de référence à l'importation (SARI) de l’ACIA pour les exigences d’importation pour les fruits et légumes frais.

Pour visualiser la vidéo suivre le lien suivant : http://inspection.gc.ca/sari


Voici, ci-dessous, les mises à jour ACIA-SARI.

  • Veuillez vous assurer que vous avez la bonne version d'exigence avant de soumettre par EDI.
  • Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec votre Centre national de service à l'importation.
  • Pour toutes questions concernant les interruptions de service ou problèmes relié a EDI,
    contactez EDI Hotline au 613-773-5322 ou EDI-CFIA-ACIA@inspection.gc.ca
  • Veuillez envoyer toutes questions liées au système automatisé de référence à l'importation (SARI) et les exigences d'importation par courriel à l'adresse suivante : AIRS-SARI@inspection.gc.ca.
  • Vous pouvez vous inscrire à une variété de listes d'avis par courriels administrés par l'Agence canadienne d'inspection des aliments ou retrancher votre nom de ces listes à l'adresse suivante :http://www.inspection.gc.ca/francais/util/listserv/listservf.shtml

Mises à jour ACIA-SARI : Le 16 juillet 2019

Le chapitre 07 a été publié pour :

i) modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Échantillons pour essai de production », « Usage scientifique (recherche) » et « Voyageurs & Usage personnel et non pour la revente ou distribution » en provenance d’Israël. AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

07-09-60-0001.01 - Piments (frais) (Capsicum spp.)
07-09-60-0001.10 - Piments - (frais) (Capsicum spp.) - Biologique. (Capsicum frutescens)
07-09-60-0002.01 - Poivrons (frais) (Capsicum annuum)
07-09-60-0002.10 - Poivrons - (frais) (Capsicum annuum) - Biologique 
07-09-60-9999.01 - Autres fruit du genre Capsicum
07-09-60-9999.10 - Autres fruits du genre Capsicum - Biologique (Capsicum spp.)

Le chapitre 08 a été publié pour :

i) changer la recommandation de main levée de « Référer à ACIA-CNSI » à « Approuvée » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Réemballage » et « Transformation ultérieure » et les codes divers « Contenant plus lourd que 200 kg, qui transite par la Colombie-Britannique » et « Contenant moins lourd que 200 kg, qui transite par la Colombie-Britannique » en provenance de l’état de la Californie destiné à toutes les province sauf la Colombie-Britannique.                                    

08.09.10-4020.01 - Abricots (frais). (Prunus armeniaca) 
08.09.10.4020.02 - Abricots (frais). (Prunus armeniaca) - Biologique
08.09.30.4005.01 - Pêche (fraîche). (Prunus persica)
08.09.30.4005.02 -  Pêche (fraîche). (Prunus persica) – Biologique


Mises à jour ACIA-SARI : Le 9 juillet 2019

Le chapitre 08 a été publié pour :

i) simplifier les exigences pour les codes SH suivants.

08.08.30.4003.01 - Poires asiatiques (autre que les poires Ya), poire des sables, poire "du vingtième siècle", poire de Chine, poire du Japon, poire Naschi, poire orientale, poire de Corée,  poire Golden, poire Shingo (fraîches)
08.08.30.4003.02 - Poires Ya, poires de Chine, poires Yali (fraîches)
08.08.30.4003.12 - Poire des sables de Chine (fraîche)
08.08.30.4003.15 - Poires communes (fraîches). (Pyrus communis)
08.08.30.4003.99 - Autres espèces de poire (fraîches)
08.08.30.4004.01 - Poires asiatiques (autre que les poires Ya), poire des sables, poire "du vingtième siècle", poire de Chine, poire du Japon, poire Naschi, poire orientale, poire de Corée,  poire Golden, poire Shingo (fraîches) - Biologique
08.08.30.4004.02 - Poires Ya, poires de Chine, poires Yali (fraîches) - Biologique  
08.08.30.4004.12 - Poire des sables de Chine (fraîche) - Biologique
08.08.30.4004.15 - Poires communes (fraîches). (Pyrus communis) - Biologique
08.08.30.4004.99 - Autres espèces de poire (fraîches) – Biologique

ii) changer la recommandation de main levée de « Référer à ACIA-CNSI » à « Approuvé » pour les codes SH suivants avec l’usage finale « Autres usages » et le code divers « Entrant au Canada par la Colombie-Britannique » en provenance de l’état de la Californie destiné à toutes provinces sauf la Colombie-Britannique                                     

08.09.10.4021.01 - Aprium (hybride de Prunus spp.)
08.09.10.4021.02 - Aprium (hybride de Prunus spp.) - Biologique
08.09.30.4006.01 - Nectarine (fraîche). (Prunus persica)
08.09.30.4006.02 - Nectarine (fraîche). (Prunus persica) - Biologique
08.09.30.4007.01 - Peacotum (hybride de Prunus spp.)
08.09.30.4007.02 - Peacotum (hybride de Prunus spp.) - Biologique


Mises à jour ACIA-SARI : Le 2 juillet 2019

Le chapitre 07 a été publié pour :

i) enlever un type d’enregistrement pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure ».

07.09.51.3028.01 - Champignon sauvage
07.09.51.3028.10 - Champignon sauvage - Biologique
07.09.59.3024.02 - Truffes sauvages
07.09.59.3024.12 - Truffes sauvages - Biologique
07.09.59.3025.02 - Champignon sauvage
07.09.59.3027.02 - Champignon sauvage – Biologique

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants.

07.09.59.3024.01 - Truffes cultivés
07.09.59.3024.11 - Truffes cultivés - Biologique.

ii) changer la recommandation de main levée de « Référer à ACIA-CNSI » à « Approuvé » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Autres usages » en provenance de l’état de la Californie.

07.04.90.3016.01 – Chou vert frisé - entier (à l'état frais ou réfrigéré)
07.04.90.3016.11 – Chou vert frisé - entier (à l'état frais ou réfrigéré) - Biologique

Le chapitre 08 a été publié pour :

i) changer la recommandation de main levée de « Référer à ACIA-CNSI » à « Approuvé » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine », « Échantillons pour essai de production »,  « Réemballage », « Transformation ultérieure », « Voyageurs & usage personnel et non pour la revente ou distribution » en provenance de l’état de la Californie destiné à toutes les provinces sauf la Colombie-Britannique.

08.08.30.4003.01 - Poires asiatiques (autre que les poires Ya), poire des sables, poire "du vingtième siècle", poire de Chine, poire du Japon, poire Naschi, poire orientale, poire de Corée,  poire Golden, poire Shingo (fraîches)
08.08.30.4003.02 - Poires Ya, poires de Chine, poires Yali (fraîches)
08.08.30.4003.12 - Poire des sables de Chine (fraîche)
08.08.30.4003.15 - Poires communes (fraîches). (Pyrus communis)
08.08.30.4003.99 - Autres espèces de poire (fraîches)
08.08.30.4004.01 - Poires asiatiques (autre que les poires Ya), poire des sables, poire "du vingtième siècle", poire de Chine, poire du Japon, poire Naschi, poire orientale, poire de Corée,  poire Golden, poire Shingo (fraîches) – Biologique
08.08.30.4004.02 - Poires Ya, poires de Chine, poires Yali (fraîches) - Biologique
08.08.30.4004.12 - Poire des sables de Chine (fraîche) - Biologique
08.08.30.4004.15 - Poires communes (fraîches). (Pyrus communis) - Biologique
08.08.30.4004.99 - Autres espèces de poire (fraîches) - Biologique
08.09.10.4021.01 - Aprium (hybride de Prunus spp.)
08.09.10.4021.02 - Aprium (hybride de Prunus spp.) - Biologique
08.09.30.4006.01 - Nectarine (fraîche). (Prunus persica)
08.09.30.4006.02 - Nectarine (fraîche). (Prunus persica) – Biologique
08.09.30.4007.01 - Peacotum (hybride de Prunus spp.)
08.09.30.4007.02 - Peacotum (hybride de Prunus spp.) – Biologique

ii) ajouter les usages finaux « Consommation humaine » et « Autres usages » pour le code SH suivant.

08.10.90.4025.02 - Coeur de boeuf  (frais) - Biologique

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants.

08.07.11.3001  Melons : Pastèques (frais) - Biologique
08.07.19.0002.01  Melon miel (frais) - Bilogique
08.07.19.0002.03  Autre melon brodé (frais) - Biologique
08.07.19. 9998  Autres melons (frais) - Biologique
08.07.20.0002  Papayes (fraîches) - Biologique
08.10.50.1001  Kiwi (frais) - Biologique
08.10.60.1001  Durians (fraîches) - Biologique
08.10.90.4024.02  Figues de Barbarie  (fraîches) - Biologique
08.10.90.4027.02  Jacques (frais) - Biologique
08.10.90.4028.02  Fruits de la passion (frais) - Biologique
08.10.90.4030.02  Litchis (frais) - Biologique
08.10.90.4031.02  Longanes (frais) - Biologique
08.10.90.4034.02  Feijoa (frais) - Biologique
08.10.90.4035.02  Nèfle de Japon (frais) - Biologique
08.10.90.4050.02  Autres fruits tropicaux (frais) - Biologique
08.10.90.4051.02  Maqui (frais). (Aristotelia spp.). – Biologique


Mises à jour ACIA-SARI : Le 24 juin 2019

Le chapitre 08 a été publié pour :

i) modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants. AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

08.06.10.4040 – Raisins (frais)
08.06.10.4050 – Raisins - frais - Bilogique
08.10.40.4016 – Airelles (fraîches). (Vaccinium myrtillus)
08.10.40.4017 – Bleuets (frais). (Vaccinium angustifolium, V. corymbosum, V. myluebrries (fresh). (Vaccinium angustifolium, V. corymbosum, V. myrtilloides).

ii) modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine », « Transformation ultérieure», « Échantillons pour essai de production» et « Voyageurs & Usage personnel et non pour la revente ou distribution » en provenance de l’état de la Californie, destiné à toutes les destinations sauf la Colombie-Britannique. AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.
                        
08.08.10.4000 – Pommes (fraîches) - Biologique
08.08.10.4001 – Pommes (fraîches)
08.08.10.4002 – Pommetier (frais)

iii) changer la recommandation de main levée de « Référer à ACIS-CNSI » à « Approuvé » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Transformation ultérieure», « Réemballage », « Échantillons pour essai de production » et « Voyageurs & Usage personnel et non pour la revente ou distribution » et les codes divers « Entrant au Canada par la C.-B. ou a une destination finale de C.-B. », « Contenant < 200 kg, entrant au Canada par la C.-B. ou a une destination finale de C.-B.» et « Contenant > 200 kg, entrant au Canada par la C.-B. ou a une destination finale de C.-B. » en provenance de l’état de la Californie destiné à toutes les destinations sauf la Colombie-Britannique.

08.08.10.4000 – Pommes (fraîches) - Biologique
08.08.10.4001 – Pommes (fraîches)
08.08.10.4002 – Pommetier (frais)     


Mises à jour ACIA-SARI : Le 20 juin 2019

Le chapitre 07 a été publié pour :

i) changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Référer à l’ACIA - CNSI » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure ».

07.03.10.3001.02 - Oignons rouges (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.03 - Oignons espagnols (frais ou réfrigéré)
07.03.10.3001.04 - Oignons de Walla Walla (frais ou réfrigéré)
07.03.10.3001.05 - Oignons jaunes (frais ou réfrigéré)
07.03.10.3001.06 - Oignons blancs (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.11 - Oignons - rouges (frais ou réfrigérés) - Biologique
07.03.10.3001.12 - Oignons - espagnols (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.03.10.3001.13 - Oignons - de Walla Walla (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.03.10.3001.14 - Oignons - jaunes (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.03.10.3001.15 - Oignons - blancs (frais ou réfrigérés) - Biologique
07.03.10.3001.98 - Oignons - autres (frais ou réfrigérés) - Biologique
07.03.10.3001.99 - Oignons, autres (frais ou réfrigérés)

ii) simplifier les exigences pour les codes SH suivants.

07.09.51.3028.01 - Wild mushroom.
07.09.59.3024.01 - Cultivated Truffles.
07.09.59.3024.02 - Wild Truffles.
07.09.59.3025.02 - Wild mushroom.

iii) ajouter les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » au code SH suivant.

07.09.99.4034.06 - Coriandre - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique.

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants.

07.05.19.3025.10 - Laitue asiatique - (frais ou réfrigéré) - Biologique.
07.05.19.3028.98 - Autres laitues - Biologique.
07.05.21 - Chicorée: Witloof (Cichorium intybus var. foliosum). (Cichorium intybus var. foliosum)
07.06.10.3018 - Mini-carottes (frais ou réfrigéré). (Daucus carota)
07.06.10.3019 - Navets (frais ou réfrigéré). (Brassica rapa)
07.06.90.3021 - Raifort (frais ou réfrigéré). (Armoracia lapathifolia)
07.06.90.3024 - Radis (frais ou réfrigéré). (Raphanus spp.)
07.06.90.3025 - Autres racines comestibles (frais ou réfrigéré).
07.06.90.3026 - Céleri rave, celeriac (frais ou réfrigéré). (Apium spp.)
07.06.90.3027 - Bulbes de fleurs comestibles (frais ou réfrigéré).
07.09.70. 3030.10 - Épinards - tétragones et arroches (épinards géants) (frais ou réfrigéré) - Biologique. (Spinachia oleracea)
07.09.93.3052 - Citrouille (frais ou réfrigéré) - Biologique.
07.09.99.3034 - Herbes - avec ou sans racines(frais ou réfrigéré).
07.09.99.3039 - Jicama (frais ou réfrigéré).
07.09.99.4034.01 - Persil - avec ou sans racines(frais ou réfrigéré) - Biologique.
07.09.99.4034.02 - Cerfeuil - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique.
07.09.99.4034.03 - Estragon - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique.
07.09.99.4034.04 - Cresson (cresson de fontaine) - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique.
07.09.99.4034.05 - Sarriette - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique.
07.09.99.4034.07 - Aneth - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique.
07.09.99.4034.08 - Marjolaine - avec ou sans racines(frais ou réfrigéré) - Biologique.
07.09.99.4034.99 - Autres espèces d’herbes - avec ou sans racines(frais ou réfrigéré) - Biologique.
07.09.99.4039 - Jicama (frais ou réfrigéré) - Biologique.
07.14.10.3044 - Racines de manioc (cassave) (frais ou réfrigéré). (Manihot spp.)
07.14.10.3046 - Racines de manioc - (cassave) (frais ou réfrigéré) - Biologique. (Manihot spp.)
07.14.20.3043 - Patate douce (frais ou réfrigéré). (Ipomoea spp.)
07.14.20.3044 - Patate douce (frais ou réfrigéré) - Biologique. (Ipomoea spp.)
07.14.30.0001 - Igname (tubercule) (frais ou réfrigéré).
07.14.30.0004 - Chinese yam (Dioscorea polystachya).
07.14.30.0011 - Yam - (tuber) (frais ou réfrigéré) - Biologique.
07.14.30.0014 - Igname de Chine - (Dioscorea polystachya) - Biologique.
07.14.40.0001 - Taro (racine) - frais ou réfrigéré.
07.14.40.0011 - Taro (racine) - frais ou réfrigéré - Biologique.
07.14.50 - Yautia (Xanthosoma spp.).
07.14.90.0006.03 - Châtaigne d’eau (racine) (frais ou réfrigéré). (Eleocharis dulcis)
07.14.90.0006.04 - Kawa (racine) (frais ou réfrigéré). (Piper spp.)
07.14.90.0006.23 - Châtaigne d’eau - (racine) (frais ou réfrigéré) - Biologique. (Eleocharis dulcis)
07.14.90.0006.24 - Kawa - (racine) (frais ou réfrigéré) - Biologique. (Piper spp.)
07.14.90.0006.99 - Autre.

Le chapitre 08 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Référer à l’ACIA - CNSI » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine », « Réemballage » et « Transformation ultérieure » en provenance d’Afrique du Sud, Argentine, Chili, États-Unis et Mexique.

08.08.10.4000 -  Pommes (fraîches) - Biologique
08.08.10.4001 -  Pommes (fraîches). (Malus spp.).


Mises à jour ACIA-SARI : le 10 juin 2019

Les exigences relatives à l'importation de produits biologiques de la partie 13 du Règlement sur la salubrité des aliments au Canada sont été intégrées au Système automatisé de référence à l'importation (SARI). Cette mise en œuvre a entraîné des mises à jour considérables à la bases de donnée du SARI ainsi que l’ajout du plusieurs prolongements AMG pour identifier les produits de fruits et légumes frais biologiques ci-dessous.

Le chapitre 07 a été publié pour ajouter les prolongements AMG suivants.

07.01.90.3001.01 - Pommes de terre, type ronde - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.01.90.3001.02 - Pommes de terre, type longue - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.02.00.0001.02 - Tomates - de champs (fraîches). (Solanum lycopersicum) - Biologique
07.02.00.0002.02 - Tomates - de serre (fraîches). (Solanum lycopersicum) - Biologique
07.03.10.3001.10 - Oignons -  verts (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.03.10.3001.11 - Oignons - rouges (frais ou réfrigérés) - Biologique
07.03.10.3001.12 -Oignons - espagnols (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.03.10.3001.13 - Oignons - de Walla Walla (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.03.10.3001.14 - Oignons - jaunes (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.03.10.3001.15 - Oignons - blancs (frais ou réfrigérés) - Biologique
07.03.10.3001.98 - Oignons - autres (frais ou réfrigérés) - Biologique
07.03.10.3002.02 - Échalote - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.03.10.3007.02 - Oignons pelés - Biologique
07.03.20.3003.04 - Bulbe d'ail - non transformé (frais ou réfrigéré) – Biologique
07.03.20.3005.02 - Fleurs d'ail - (fraîches ou réfrigérés) - Biologique
07.03.90.3004.02 - Ciboulette - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.03.90.3006.02 - Autres légumes aliacés - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.03.90.3007.02 - Ciboulettes - En paquet, coupées - Biologique
07.03.90.3008.00 - Poireau (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.03.90.3008.01 - Poireau Cultivé - Biologique
07.03.90.3008.02 - Poireau Sauvage - Biologique
07.04.10.3008.03 - Chou-fleur - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.10.3008.04 - Chou-fleur - non transformé (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.10.3008.05 - Chou-fleur - frais coupé (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.10.3009.11 - Brocoli pommé - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.10.3009.12 - Brocoli pommé - entier (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.10.3009.13 - Brocoli pommé - entier (frais ou réfrigéré Brocoli pommé - frais, coupé en fleurets (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.20.3006.10 - Choux de Bruxelles - non transformé (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.20.3007.10 - Choux de Bruxelles - frais coupé (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3010.10 - Autre brocoli et hybrides de brassica oleracea - (broccolini, brocofleur, etc.) (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3010.11 - Autre brocoli - entier (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3010.12 - Autre Brocoli - frais, coupé en fleurets (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3010.13 - Autre brocoli - couronnes (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3011.10 - Cabbage - Biologique
07.04.90.3011.11 - Chou - entier (à l'état frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3011.12 - Chou - frais coupé, haché ou déchiqueté (à l'état frais ou réfrigéré) Choux - Biologique
07.04.90.3012.10 - Rapini - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3013.10 - Autre - Y compris le chou-rave et autres choux comestibles (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3014.10 - Roquette - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3015.10 - Pak-choï ou autre chou asiatique - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3016.10 - Chou vert frisé
07.04.90.3016.11 - Chou vert frisé - entier (à l'état frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3016.12 - Chou vert frisé - frais coupé, haché ou déchiqueté (à l'état frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3019.10 - Brassica - à l'exception de Brassica oleracea - Biologique
07.05.11.3004.00 - Préparations de légumes  - avec plus que 2 % mais moins de 20 % de viande - Biologique
07.05.11.3004.01 - Contenant du boeuf - Biologique
07.05.11.3004.02 - Contenant du veau - Biologique
07.05.11.3004.03 - Contenant du porc - Biologique
07.05.11.3004.04 - Contenant du poulet - Biologique
07.05.11.3004.05 - Contenant de la dinde - Biologique
07.05.11.3004.06 - Contenant des viandes divers/combinées - Biologique
07.05.11.3004.07 - Contenant des viandes non spécifiées - Biologique
07.05.11.3004.99 - Contenant autres viandes - Biologique
07.05.11.3027.13 - Laitue Iceberg - entière - Biologique
07.05.11.3027.14 - Laitue Iceberg - Hachée ou étrognée - Biologique
07.05.11.3028.00- Préparations de légumes - contenant moins de 50% de produits d'oeufs - Biologique
07.05.11.3029.00 - Préparations de légumes - contenant 50% ou plus de produits d'oeufs - Biologique
07.05.19.3025.10 - Laitue asiatique - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.05.19.3028.11 - Laitue romaine  - Biologique
07.05.19.3028.98 - Autres laitues - Biologique
07.05.19.3029.00 - Préparations de légumes - avec plus que 2 % mais moins de 20 % de viande - Biologique
07.05.19.3029.01 - Contenant du boeuf – Biologique
07.05.19.3029.02 - Contenant du veau - Biologique
07.05.19.3029.03 - Contenant du porc - Biologique
07.05.19.3029.04 - Contenant du poulet - Biologique
07.05.19.3029.05 - Contenant de la dinde - Biologique
07.05.19.3029.06 - Contenant des viandes divers - Biologique
07.05.19.3029.07 - Contenant des viandes non spécifiées - Biologique
07.05.19.3029.99 - Contenant autres viandes - Biologique
07.05.19.3030.00 - Préparations de légumes - contenant moins de 50% de produits d'oeufs - Biologique
07.05.19.3031.00 - Préparations de légumes - contenant 50% ou plus de produits d'oeufs - Biologique
07.05.21.0002.00 - Chicorée: Witloof  (Cichorium intybus var. foliosum) - Biologique
07.05.29.3014.10 - Escarole  (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.05.29.3015.10 - Endive (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.05.29.3016.10 - Autre chicorée feuillu (frais ou réfrigérée)  - Biologique
07.06.10.3017.10  - Carotte (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.10.3017.11 - Carotte - avec fanes  (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.10.3017.12 - Carotte - sans fanes (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.10.3018.10 - Mini-carottes - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.10.3019.10 - Navets - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.10.3027.10 - Carottes et mini-carottes - pelés (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.90.3020.10 - Betterave - (frais ou réfrigéré)carotte pelé - Biologique
07.06.90.3021.10 - Horseradish - (fresh or chilled) - Biologique
07.06.90.3023.10 - Panais (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.90.3024.10 - Radish (fresh or chilled) - Biologique
07.06.90.3025.10 - Other edible roots - (fresh or chilled) - Biologique
07.06.90.3026.10 - Céleri rave, celeriac - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.90.3027.10 - Bulbes de fleurs comestibles - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.90.3028.10 - Betterave - pelée - Biologique
07.07.00.3001.10 - Concombres - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.07.00.3001.11 - Concombres - de champs (frais). (Cucumis sativus) - Biologique
07.07.00.3001.12 - Concombres - de serre (frais). (Cucumis sativus) - Biologique
07.07.00.3002.10 - Cornichon - (frais). (Cucumis sativus) - Biologique
07.08.10.3021.10 - Pois verts - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.08.10.3022.10 - Pois mange-tout (frais our réfrigéré) - Biologique
07.08.10.3023.10 - Autre pois - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.08.20.3026.10 - Dolique - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.08.20.3027.10 - Beans, Lima - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.08.20.3028.10 - Haricots au beurre - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.08.20.3029.10 - Haricots verts - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.08.20.3030.10 - Haricots, autres - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.08.90.3031.10 - Fèves coccinelle - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.08.90.3032.10 - Fèveroles - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.08.90.3033.00 - Autres légumineuses - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.20.0002.00 - Asperge - Biologique
07.09.30.0002.00 - Aubergines - Biologique
07.09.40.0002.00 - Céleris autres que les céleris-raves - Biologique
07.09.51.3027.10 - Champignon cultivé - Biologique
07.09.51.3028.10 - Champignon sauvage - Biologique
07.09.59.3024.10 - Autres: Truffes - Biologique
07.09.59.3024.11 - Truffes cultivés - Biologique
07.09.59.3024.12 - Truffes sauvages - Biologique
07.09.59.3027.00 - Autres : Autres - Biologique
07.09.59.3027.01 - Champignon cultivé - Biologique
07.09.59.3027.02 - Champignon sauvage - Biologique
07.09.60.0001.10 - Chili peppers  - (fresh) (Capsicum spp.) - Biologique
07.09.60.0002.10 - Poivrons - (frais) (Capsicum annuum) - Biologique
07.09.60.9999.10 - Autres fruits du genre Capsicum - Biologique
07.09.70.3030.10 - Épinards - tétragones et arroches (épinards géants) (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.70.3032.00 - Préparations de légumes  - avec plus que 2 % mais moins de 20 % de viande - Biologique
07.09.70.3032.01 - Contenant du boeuf – Biologique
07.09.70.3032.02 - Contenant du veau - Biologique
07.09.70.3032.03 - Contenant du porc - Biologique
07.09.70.3032.04 - Contenant du poulet - Biologique
07.09.70.3032.05 - Contenant de la dinde - Biologique
07.09.70.3032.06 - Contenant des viandes divers/combinées - Biologique
07.09.70.3032.07 - Contenant des viandes non spécifiées - Biologique
07.09.70.3032.99 - Contenant autres viandes - Biologique
07.09.70.3034.00 - Préparations de légumes - contenant 50% ou plus de produits d'oeufs - Biologique
07.09.70.3135.00 -  Épinards - chinois ou asiatiques - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.70.3035.01 - Espèces du genre Amaranthus - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.70.3035.02 - Espèces du genre Basella - (feuilles, frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.91.3042.00 - Artichauts (frais ou réfrigéré)
07.09.92.0002.00 - Autres: Olives - Biologique
07.09.93.3050.00 - Autres: Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.) - Biologique
07.09.93.3051.00 - Courges (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.93.3052.00 - Citrouille (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.3051.00 - Graines germées - Biologique
07.09.99.3051.01 - Luzerne - graines germées - (Medicago spp.) - Biologique
07.09.99.3051.02 - Amande - graines germées (Prunus dulcis) - Biologique
07.09.99.3051.03 - Amarante - graines germées - (Amaranthus spp.) - Biologique
07.09.99.3051.04 - Roquette - graines germées - (Eruca spp.) - Biologique
07.09.99.3051.05 - Orge - graines germées - (Hordeum vulgare) - Biologique
07.09.99.3051.06 - Haricots - graines germées - (Phaseolus spp.) - Biologique
07.09.99.3051.07 - Brocoli - graines germées - (Brassica oleracea) - Biologique
07.09.99.3051.08 - Sarrasin - graines germées - (Fagopyrum spp.) - Biologique
07.09.99.3051.09 - Chou - graines germées  - (Brassica oleracea) - Biologique
07.09.99.3051.10 - Chia - graines germées - (Salvia spp.) - Biologique
07.09.99.3051.11 - Pois chiche - graine germées - (Cicer spp.) - Biologique
07.09.99.3051.12 - Trèfle - graines germées - (Trifollium spp.) - Biologique
07.09.99.3051.13 - Cresson - graines germées - (Barbarea spp., Lepidium spp.) - Biologique
07.09.99.3051.14 - Aneth - graines germées - (Anethum spp.) - Biologique
07.09.99.3051.15 - Lin - graines germées - (Linum spp.) - Biologique
07.09.99.3051.16 - Chanvre - graines germées - (Cannabis sativa) - Biologique
07.09.99.3051.17 - Lentilles - graines germées - (Lens spp.) - Biologique
07.09.99.3051.18 - Haricots mungo - graines germées - (Vigna radiata) - Biologique
07.09.99.3051.19 - Moutarde - graines germeés - (Brassica spp., Sinapis spp.) - Biologique
07.09.99.3051.20 - Avoine - graines germées - (Avena spp.) - Biologique
07.09.99.3051.21 - Oignon - graines gerées - (Allium spp.) - Biologique
07.09.99.3051.22 - Arachides - graines germées - (Arachis spp.) - Biologique
07.09.99.3051.23 - Pois - graines germées - (Pisum spp.) - Biologique
07.09.99.3051.24 - Citrouille - graines germées - (Cucurbita spp.) - Biologique
07.09.99.3051.25 - Quinoa - graine germées - (Chenopodium spp.) - Biologique
07.09.99.3051.26 - Radis - graines germées - (Raphanus spp.) - Biologique
07.09.99.3051.27 - Sésame - graines germées - (Sesamum spp.) - Biologique
07.09.99.3051.28 - Épeautre - graines germées - (Triticum spelta) - Biologique
07.09.99.3051.29 - Tournesol - graines germées - (Helianthus spp.) - Biologique
07.09.99.3051.30 - Triticale - graines germées - (X Triticosecale spp.) - Biologique
07.09.99.3051.31 - Cresson de fontaine - graines germées - (Nasturtium spp.) - Biologique
07.09.99.3051.32 - Blé - graines germées - (Triticums spp.) - Biologique
07.09.99.4030.00 - Espèces du genre Amaranthus (feuilles, fraîches ou réfrigérées) - Biologique
07.09.99.4031.00 - Espèces du genre Ipomoea (feuilles, fraîche ou réfrigérées) - Biologique
07.09.99.4033.00 - Bette à carde (feuilles, frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.00 - Herbes - avec ou sans racines (fraîches ou réfrigérées) - Biologique
07.09.99.4034.01 - Persil - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.02 - Cerfeuil - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.03 - Estragon - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.04 - Cresson (cresson de fontaine) - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.05 - Sarriette - avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.09.99.4034.07 - Aneth - avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.09.99.4034.08 - Marjolaine - avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.09.99.4034.99 - Autres espèces d'herbes - avec ou sans racines (fraîches ou réfrigérées) - Biologique
07.09.99.4035.00 - Maïs - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4035.01 - Épis de maïs - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4035.02 - Maïs miniature (y compris épis de maïs) - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4035.03 - Maïs sucré (y compris épis de maïs) - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4035.99 - Autre maïs (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4036.00 - Rhubarbe (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4037.00 - Zucchini (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4038.00 - Cerises de terre, groseillers du Cap, baies de l'Inca, tomatilles (frais ou réfrigéré) (Physalis spp.) - Biologique
07.09.99.4039.00 - Jicama (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4039.01 - Jicama (frais) - Biologique
07.09.99.4039.02 - Jicama (réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4041.00 - Feuilles de taro (fraîches ou réfrigérée) - Biologique
07.09.99.4042.00 - Feuilles d'aubépines (fraîches ou réfrigérée) - Biologique
07.09.99.4043.00 - Okra, gombo (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.9999.91 - Autres légumes - autres que racines comestibles (frais ou réfrigérés) - Biologique
07.10.29.0002.00 - Légumes à cosse - écossés ou non : Autres - Biologique
07.10.30.0002.00 - Épinards - tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) - Biologique
07.10.40.0002.00 - Maïs sucré - Biologique
07.14.10.3046.00 - Racines de manioc - (cassave) (frais ou réfrigérées) - Biologique
07.14.20.3044.00 - Patate douce - (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.14.30.0011.00 - Igname - (tubercule) (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.14.30.0014.00 - Igname de Chine - (Dioscorea polystachya) - Biologique
07.14.40.0011.00 - Taro (racine) - frais ou réfrigéré - Biologique
07.14.50.0002.00 - Yautias - (Xanthosoma spp.) - Biologique
07.14.90.0006.23 - Châtaigne d'eau - (racine) (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.14.90.0006.24 - Kawa - (racine) (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.09.99.4036.00 - Rhubarbe (frais ou réfrigéré) – Biologique

Le chapitre 08 a été publié pour ajouter les prolongements AMG suivants.

08.01.11.3000.00 - Noix de coco - Déshydratée
08.01.11.3001.00 - Noix de coco - Déshydratée - Biologique
08.01.12.3001.00 - Noix de coco - En coques internes (endocarpe) - Biologique
08.01.19.3001.00 - Noix de coco - Autres - Biologique
08.01.21.4081.02 - Noix du Brésil - En coques, fraîches - Biologique
08.01.22.4081.02 - Noix du Brésil - Sans coques, fraîches - Biologique
08.01.31.4081.02 - Noix de cajou - En coques, fraîches - Biologique
08.01.32.4081.02 - Noix de cajou - Sans coques, fraîches - Biologique
08.02.11.4081.02 - Amandes (Prunus spp.) - En coques, fraîches - Biologique
08.02.12.4081.02 - Amandes (Prunus dulcis.) - Sans coques, fraîches - Biologique
08.02.21.4084.01 - Noix comestible - aveline, noisette (autre que saumurée, transformée et classée) (Corylus spp.) - Biologique
08.02.22.4084.01 - Noix comestible - aveline, noisette (autre que saumurée, transformée et classée).(Corylus spp.) - Biologique
08.02.31.4081.02 - Noix (Juglans spp.) - En coques, fraîches - Biologique
08.02.32.4081.02 - Noix (Juglans spp.) - Sans coques, fraîches - Biologique
08.02.41.8040.02 - Châtaignes (Castanea spp.) - fraîches - Biologique
08.02.51.4081.02 - Pistaches - En écailles, fraîches - Biologique
08.02.52.4080.02 - Pistaches - Écaillées, fraîches - Biologique
08.02.61.4080.02 - Noix macadamia - En coques, fraîche - Biologique
08.02.62.4080.02 - Noix macadamia - Sans coques, fraîche - Biologique
08.02.80.4082.02 - Noix de bétel - Biologique
08.02.90.4083.02 - Coque de noix - Biologique
08.02.90.4084.01 - Gland de chêne - Biologique
08.02.90.4084.02 - Gland de chêne jaune - Biologique
08.02.90.4084.03 - Gland de chêne à tan - Biologique
08.02.90.4084.04 - Noix comestibles - Noisette (autre que saumurée, transformée ou classée) - (Corylus spp.) - Biologique
08.02.90.4084.05 - Noix de pacane - Biologique
08.02.90.4084.07 - Noix de pin - Biologique
08.02.90.4084.09 - Châtaignes d'eau (fraîches) - Biologique -  (Trapa spp.)
08.02.90.4084.99 - Autre : Autres espèces de noix (sauf les arachides) - Biologique
08.03.10.4038.02 - Plantains (fraîche) - Biologique
08.03.90.4038.02 - Bananes (fraîche) - Biologique
08.04.10.4038.02 - Dattes (fraîches) - Biologique
08.04.20.4038.02 - Figues (fraîches) - Biologique
08.04.30.4038.02 - Ananas (frais) - Biologique
08.04.40.4038.02 - Avocats (frais). (Persea americana) - Biologique
08.04.50.4037.01 - Goyaves (fraîches) - Biologique
08.04.50.4037.02 - Mangues (fraîches) - Biologique
08.04.50.4037.03 - Mangoustans (frais) - Biologique
08.05.10.4037.01 - Oranges - sans feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.10.4037.02 - Oranges - avec feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.21.4037.01 - Mandarines (y compris les tangérines et satsumas);  sans feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.21.4037.02 - Mandarines (y compris les tangérines et satsumas);avec feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.22.4037.01 - Clémentines; sans feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.22.4037.02 - Clémentines; avec feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.29.4037.01 - Autres - sans feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.29.4037.02 - Autres  - avec feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.40.4037.01 - Pamplemousses et pomelos - sans feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.40.4037.02 - Pamplemousses et pomelos - avec feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.50.0003.01 - Citrons - sans feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.50.0003.02 - Limes - sans feuilles et branches (fraîches) - Biologique
08.05.50.0003.03 - Citrons - avec feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.50.0003.04 - Limes - avec feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.90.4037.01 - Autres agrumes - sans feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.90.4037.02 - Autres agrumes - avec feuilles et branches (frais) - Biologique
08.06.10.4050.01 - Raisins de table et raisins récoltés à la main pour la vinification (frais). (Vitis spp.) - Bilogique
08.06.10.4050.02 - Raisins en vrac (y compris les raisins à broyer pour la vinification) (frais). (Vitis spp.) - Biologique
08.07.11.3001.00 - Melons : Pastèques (frais) - Biologique
08.07.19.0002.01 - Melon miel (fresh) - Bilogique
08.07.19.0002.02 - Cantaloup (frais) - Biologique
08.07.19.0002.03 - Autre melon brodé (frais) - Biologique
08.07.19.9998.00 - Autres melons (frais) - Biologique
08.07.20.0001.00 - Papayes (fraîches)
08.07.20.0002.00 - Papayes (fraîches) - Biologique
08.08.10.4000.00 - Pommes (fraîches) - Biologique
08.08.30.4004.12 - Poire des sables de Chine (fraîche) - Biologique
08.08.30.4004.15 - Poires communes (fraîches) (Pyrus communis) - Biologique
08.08.30.4004.99 - Autres espèces de poire (fraîches) - Biologique
08.08.40.4004.02 - Coings (frais) (Cydonia oblonga) - Biologique
08.09.10.4020.02 - Abricots (frais) (Prunus armeniaca) - Biologique
08.09.10.4021.02 - Aprium (hybride de Prunus spp.) - Biologique
08.09.21.4034.02 - Cerises aigres (inclus cerises Montmonrency). (frais). (Prunus cerasus) - Biologique
08.09.29.4033.02 - Cerises à grappes (frais) (Prunus virginiana) - Biologique
08.09.29.4034.02 - Cerises douces (inclus cerises de France) (fraîches) - (Prunus avium) - Biologique
08.09.29.4099.02 - Autres espèces de cerises (fraîches) (Prunus spp. autre) - Biologique
08.09.30.4005.02 - Pêche (fraîche) (Prunus persica) - Biologique
08.09.30.4006.02 - Nectarine (fraîche) (Prunus persica) - Biologique
08.09.30.4007.02 - Peacotum (hybride de Prunus spp.) - Biologique
08.09.40.4007.02 - Prunes (fraîches) (Prunus domestica, P. insititia, P. salicina et leurs hybrides) - Biologique
08.09.40.4008.02 - Prunellier (fraîches). (Prunus spinosa) - Biologique
08.09.40.4010.02 - Plumcot (hybride de Prunus spp.) - Biologique
08.09.90.4009.02 - Pluot (hybride de Prunus spp.) - Biologique
08.10.10.1001.02 - Fraîses, entières (Fragaria spp.) - Biologique
08.10.10.1002.02 - Fraises, minimalement transformées (coupées, tranchées, parée, hachée, etc) (Fragaria spp.) - Biologique
08.10.20.4011.02 - Mûres de Logan (fraîches). (Rubus × loganobaccus) - Biologique
08.10.20.4012.01 - Mûres (fraîches) - Biologique - (Morus spp.)
08.10.20.4020.00 - Framboises, mûres sauvages, mûres blanches et ronces-framboises (fraîche) - Biologique
08.10.20.4030.02 - Mûres (fraîches) - Biologique
08.10.30.4032.02 - Cassis (frais) (Ribes spp.) - Biologique
08.10.30.4033.02 - Groseilles et gadelles (fraîches). (Ribes spp.) - Biologique
08.10.40.4016.02 - Airelles (fraîches). (Vaccinium myrtillus) - Biologique
08.10.40.4018.02 - Canneberges (fraîches) - (Vaccinium macrocarpon, V. oxycoccos.) - Biologique
08.10.40.4019.02 - Airelles myrtilles (fraîches) -(Gaylussacia spp.) - Biologique
08.10.40.4020.02 - Lingonnes (fraîches) - (Vaccinium vitis-idaea) - Biologique
08.10.40.4021.01 - Autres fruits du genre Vaccinium non spécifié ailleurs (frais) - Biologique
08.10.50.1001.00 - Kiwi (frais) - Biologique
08.10.60.1001.00 - Durians (fraîches) - Biologique
08.10.70.4031.02 - Plaquemines (fraîches) - Biologique
08.10.90.4023.02 - Mûres de Boysen (fraîches) - Biologique - (Rubus ursinus × R. idaeus)
08.10.90.4024.02 - Figues de Barbarie  (fraîches) - Biologique
08.10.90.4025.02 - Coeur de boeuf  (frais) - Biologique
08.10.90.4026.02 - Cenelles (fraîches) (Crataegus spp.) - Biologique
08.10.90.4027.02 - Jacques (frais) - Biologique
08.10.90.4028.02 - Fruits de la passion (frais) - Biologique
08.10.90.4030.02 - Litchis (frais) - Biologique
08.10.90.4031.02 - Longanes (frais) - Biologique
08.10.90.4034.02 - Feijoa (frais) - Biologique
08.10.90.4035.02 - Nèfle de Japon (frais) - Biologique
08.10.90.4037.02 - Grenade (fraîches) (Punica granatum) - Bioloique
08.10.90.4038.02 - Pomegranate arils (fresh) - Biologique
08.10.90.5050.02 - Autres fruits tropicaux (frais) - Biologique
08.10.90.4051.02 - Maqui (frais) (Aristotelia spp.). - Biologique

Le chapitre 09 a été publié pour ajouter le prolongement AMG suivant.

09.10.30.7200.03 - Curcuma (frais ou réfrigéré) (Curcuma longa) - Biologique

Le chapitre 12 a été publié pour ajouter les prolongements AMG suivants.

12.11.90.3049.01 - Citronnelle - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré)
12.11.90.3049.02 - Citronnelle - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
12.11.90.6348.02 - Racines de réglisse - cultivé - Biologique
12.11.90.6349.02 - Racines de pissenlits - Cultivée - Biologique
12.11.90.6350.02 - Racines de chiendent officinal - Cultivé - Biologique

Pour de plus amples informations, veuillez communiquer avec l'équipe du Régime Bio Canada à:
cfia.opr-rpb.acia@canada.ca

Division Nationale des Inspections / Direction Générale des Opérations
Agence Canadienne d’Inspection des Aliments / Gouvernement du Canada
cfia.isu-usi.acia@canada.ca


Mises à jour ACIA-SARI : Le 11 avril 2019

Le SARI a été publié pour:

i) modifier le format de « Numérique » à « Alphanumérique » pour le type d'enregistrement suivant. AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

114 - Nombre d'unités par contenants

ii) modifier le Licence permit certificat ou autre (LPCA) de « matérialisé » à « dématérialisé » pour le type d'enregistrement suivant. AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

277 -      L'état d'origine du produit indiqué sur un document officiel de l'USDA


Mises à jour ACIA-SARI : Le 23 janvier 2019

Le chapitre 08 a été publié pour changer la recommandation de main levée de « Référé à l’ACIA-CSNI » à « Approuvé » pour les codes SH suivants en provenance de l’état de la Californie.

08.10.20.4011 – Mûres de Logan (fraîches). (Rubus × loganobaccus)
08.10.20.4013 – Framboises (fraîches). (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)
08.10.20.4014 – Ronce bleue - (fraîches) - (Rubus caesius)
08.10.20.4015 – Mûre commune -(fraîches) - (Rubus fructicosus)
08.10.90.4023 – Mûres de Boysen (fraîches). (Rubus ursinus × R. idaeus).


Mises à jour ACIA-SARI : Le 21 février 2019

Le chapitre 07 a été publié pour modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec l’usage finale “ Échantillons pour essai de production ». AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

07.02.00 - Tomates, frais ou réfrigéré (Lycopersicum esculentum)
07.03.10 - Oignons et échalotes (Allium cepa), (Allium ascalonicum)
07.03.20 - Ail (Allium spp.)
07.03.90 - Poireaux et autres légumes alliacés  (Allium spp.)
07.04.10 - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis (Brassica oleracea L. var. Botrytis)
07.04.20 - Choux de Bruxelles (Brassica oleracea)
07.04.90 - Autres
07.05.11 - Laitue : Laitue pommée  (Lactuca sativa var. capitata)
07.05.19 - Laitue : Autre (Lactuca spp.)
07.05.21 - Chicorée : Witloof  (Cichorium intybus var. foliosum) (Cichorium intybus var. foliosum)
07.05.29 - Chicorée : Autre (Cichorium spp.)
07.06.10 - Carro Carottes et navetsts and turnips. (Daucus carota), (Brassica rapa)
07.06.90 - Autres
07.07.00 - Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. (Cucumis sativus)
07.08.10 - Pois (Pisum sativum).
07.08.20 - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.).  (Vigna spp., Phaseolus spp.)
07.08.90 - Autres légumes à cosse
07.09.20 - Asperges (Asparagus spp.)
07.09.30 - Aubergines (Solanum melongena)
07.09.40 - Céleris autres que les céleris-raves (Apium spp.)
07.09.51 - Champignons et truffes: Champignons du genre Agaricus
07.09.59 - Champignons et truffes : Autres
07.09.60 - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta (Capsicum spp.)
07.09.70 - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) (Spinacia  oleracea)
07.09.91 - Autres: Artichauts
07.09.93 - Autres: Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.)
07.09.99 - Autres: Autres
07.14.10 - Racines de manioc (cassave) (Manihot spp.)
07.14.20 - Patates douces (Ipomoea spp.)
07.14.30 - Ignames (Dioscorea spp.).
07.14.40 - Colocases (Colocasia spp.).
07.14.50 - Yautias (Xanthosoma spp.).
07.14.90 - Autre

Le chapitre 08 a été publié pour modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec l’usage finale “ Échantillons pour essai de production ». AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

08.03.10 - Plantains
08.03.90 - Autres
08.04.10 - Dattes (fraîches ou séchées)
08.04.20 - Figues (fraîches ou séchées)
08.04.30 - Ananas (frais ou séchés)
08.04.40 - Avocats (frais ou séchés)
08.04.50 - Goyaves, mangues et mangoustans (frais ou séchés)
08.05.10 - Oranges (frais ou séché)
08.05.21 - Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes : Mandarines (y compris les tangerines et satsumas)
08.05.22 - Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes : Clémentines
08.05.29 - Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes : Autres
08.05.40 - Pamplemousses et pomelos (frais ou secs)
08.05.50 - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)
08.05.90 - Autres (frais et séchés)
08.06.10 - Raisins (frais) (Vitis spp.)
08.07.11 - Melons : Pastèques (frais)
08.07.19 - Melons : Autres (frais)
08.07.20 - Papayes (fraîches)
08.08.10 - Pommes (fraîches)
08.08.30 - Poires
08.08.40 - Coings
08.09.10 - Abricots (frais)
08.09.21 - Cerises: Cerises acides (Prunus cerasus)
08.09.29 - Cerises: Autres
08.09.30 - Pêches, y compris les brugnons et nectarines (fraîches)
08.09.40 - Prunes et prunelles (fraîches)
08.10.10 - Fraises (fraîches)
08.10.20 - Framboises, mûres sauvages, mûres blanches et ronces-framboises (fraîche)
08.10.30 - Groseilles à grappes ou à maquereau
08.10.40 - Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium (fraîches)
08.10.50 - Kiwi (frais)
08.10.60 - Durians (fraîches)
08.10.70 - Kakis (Plaquemines)
08.10.90 - Autre

Le chapitre 09 a été publié pour modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec l’usage finale “ Échantillons pour essai de production ». AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

09.10.30.7100 - Curcuma
09.10.99.7338 - Thym

Le chapitre 12 a été publié pour modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec l’usage finale “ Échantillons pour essai de production ». AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

12.01.90 - Fèves de soja, même concassées: Autres
12.11.90.9990 - D'autres herbes - avec ou sans racines (fraîches ou réfrigérées).


Mises à jour ACIA-SARI : Le 31 janvier 2019

Le chapitre 07 a été publié pour modifier la liste de types d’enregistrement pour le code SH suivant avec les usages finaux « Transformation ultérieure » et « Consommation Humaine» en provenance de la Californie. AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

07.09.99.3034.01 - Persil - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré).


Mises à jour ACIA-SARI : Le 23 janvier 2019

Le chapitre 08 a été publié pour changer la recommandation de main levée de « Référé à l’ACIA-CSNI » à « Approuvé » pour les codes SH suivants en provenance de l’état de la Californie.

08.10.20.4011 – Mûres de Logan (fraîches). (Rubus × loganobaccus)
08.10.20.4013 – Framboises (fraîches). (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)
08.10.20.4014 – Ronce bleue - (fraîches) - (Rubus caesius)
08.10.20.4015 – Mûre commune -(fraîches) - (Rubus fructicosus)
08.10.90.4023 – Mûres de Boysen (fraîches). (Rubus ursinus × R. idaeus).


Mises à jour ACIA-SARI : Le 19 janvier 2019

Le chapitre 07 a été publié pour :

i) changer la recommandation de mainlevée de « Référer à l’ACIA - CNSI » à « Approuvé » et enlever un type d’enregistrement pour le code SH suivant avec les usages finaux « Consommation Humaine » et « Transformation ultérieure » et les codes divers « Avec racine, produits dans un milieu de culture exempt de terre » et « Sans sol » en provenance de l’état de la Californie.

07.05.19.3028.10 - Laitue romaine.

ii) enlever un type d’enregistrement pour le code SH suivant avec les usages finaux « Consommation Humaine » et « Transformation ultérieure » et le code divers « Avec sol ou matière connexe (incluant les milieux de culture non approuvés sous le PCMC) » en provenance de l’état de la Californie. AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

07.05.19.3028.10 - Laitue romaine.

Le chapitre 20 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Référer à l’ACIA - CNSI » à « Approuvé » et enlever un type d’enregistrement pour le code SH suivant avec l’usage final « Consommation Humaine » en provenance des États Unis.

20.05.99.7271 - Autres salades.


Mises à jour ACIA-SARI : Le 17 janvier 2019

Le chapitre 07 a été publié pour enlever un type d’enregistrement pour le code SH suivant avec l’usage finale « Consommation humaine ».

07.12.20.7100 - Oignon: Séché

Le chapitre 20 a été publié pour enlever un type d’enregistrement pour le code SH suivant avec l’usage finale « Consommation humaine ».

20.05.99.9999 – Autres.

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants.

20.05.99.2084 - Légumes simples (contenants hermétiques)
20.05.99.2085 - Mélange de légumes (contenants hermétiques)
20.05.99.7273 - Choucroute avec préservatif.


Mises à jour ACIA-SARI : Le 21 décembre 2018

Cet avis est pour informer les importateurs et les courtiers que l'Agence canadienne d'inspection des aliments mettra à jour le Système automatisé de référence à l’importation (SARI) pour y inclure l’exigence relatives à la licence aux termes du Règlement sur la salubrité des aliments au Canada (RSAC) pour les produits alimentaires qui nécessiteront une licence RSAC le 15 janvier 2019.

Pour plus de l'information sur les modifications aux codes SH, veuillez consulter Changements aux codes du système harmonisé (SH).

Pour déterminer à quel moment vous devrez obtenir une licence, le cas échéant, consultez l’Outil interactif sur les licences et la page Échéances sur le site Web de l’ACIA.

Si vous avez des questions, remplissez notre formulaire de rétroaction ou composez le 1-800-442-2342.


Mises à jour ACIA-SARI : Le 7 décembre 2018

Le chapitre 07 a été publié pour modifier les conditions d’importation pour le code SH suivant avec les usages finaux « Consommation Humaine » et « Transformation ultérieure » en provenance de la Californie.

07.05.19.3028.10 - Laitue romaine.

Le chapitre 20 a été publié pour modifier les conditions d’importation pour le code SH suivant avec l’usages final « Consommation Humaine » en provenance des États Unis.

20.05.99.7271 - Autres salades.


Mises à jour ACIA-SARI : Le 30 novembre 2018

Le chapitre 07 a été publié pour ajouter les codes divers « Avec racine, produits dans un milieu de culture exempt de terre » et « Sans sol » au code SH suivant en provenance des États-Unis à l’exception de la Californie.

07.05.19.3028.99 - Autres laitues

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour le code SH suivant.

07.05.19.3028.10 - Laitue romaine.

Le chapitre 07 a été publié pour ajouter les prolongements AMG suivants.

07.05.19.3028.10 - Laitue romaine.
07.05.19.3028.99 - Autres laitues.

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants en provenance des États-Unis.

07.05.19.3025 - Laitue asiatique (frais ou réfrigéré).
07.05.21 - Chicorée : Witloof  (Cichorium intybus var. foliosum).
07.06.10.3018 - Mini-carottes (frais ou réfrigéré).
07.06.10.3019 - Navets (frais ou réfrigéré).
07.06.90.3021 - Raifort (frais ou réfrigéré).
07.06.90.3026 - Céleri rave, celeriac (frais ou réfrigéré).
07.09.20.3030 - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants).
07.09.99.3034 - Herbes - avec ou sans racines (fraîches ou réfrigérées).
07.09.99.3039 - Jicama (frais ou réfrigéré).
07.14.10.3044 - Racines de manioc (cassave) (frais ou réfrigérées).
07.14.20.3043 - Patate douce (fraîche ou réfrigérée).
07.14.30.0001 - Igname (tubercule) (frais ou réfrigéré).
07.14.40.0001 - Taro (racine) - frais ou réfrigéré.
07.14.50 - Yautias (Xanthosoma spp.).
07.14.90.0006 - Tubercules, racines tubéreuses, rhizomes, racines, couronnes - avec forte concentration d'amidon et d'inuline.

Le chapitre 20 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Référer à l’ACIA - CNSI » et ajouter le type d’enregistrement « Preuve de l’origine » pour le code SH suivant avec l’usage final « Consommation humaine » en provenance de la Californie.

20.05.99.7271 - Autres salades.

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants en provenance des États-Unis.

20.05.99.7272 - Tartinade d'hoummos aux légumes.
20.05.99.7274 - Salade de chou.
20.05.99.7275 - Mélanges de salade prêt-à-servir, préparés ou conservés.
20.05.99.7277 - Trempettes à base de légumes et tartinade (sauf hummus), préparées ou conservées.