En raison des nombreux changements à la base de donnée du SARI, nous encourageons les utilisateurs à consulter le SARI pour visionner les mises à jours apporté aux produits alimentaires réglementés par l’ACIA pour obtenir des informations pertinentes. Pour les importateurs et courtiers qui utilisent le Service de vérification du SARI (SVS), le SVS reflète présentement les informations des mises à jour fait au SARI.

Dès février 2020, tous les importateurs et courtiers en douane doivent utiliser le lien Web SVS sécurisé https://www.inspection.gc.ca/svs et le Manuel technique du SVS mis à jour. Si vous rencontrez des difficultés techniques, veuillez contacter le Centre de service national à l'importation.

Pour plus d'information sur les modifications aux codes SH, veuillez consulter Changements aux codes du système harmonisé (SH).


Membres sont priés de consulter le Système automatisé de référence à l'importation (SARI) de l’ACIA pour les exigences d’importation pour les fruits et légumes frais.

Pour visualiser la vidéo suivre le lien suivant : https://inspection.gc.ca/sari


Voici, ci-dessous, les mises à jour ACIA-SARI.


Mises à jour ACIA-SARI : Le 14 octobre 2020

Le chapitre 07 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Référer à ACIA-CNSI » et modifier la liste de type d’enregistrement pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » en provenance des États-Unis à l’exception de l’état de la Californie.

07.05.19.3028.10 - Laitue romaine  
07.05.19.3028.11 - Laitue romaine  - Biologique    

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants.

07.05.19.3025.01 - Laitue asiatique (fraîche ou réfrigérée)   
07.05.19.3025.10 - Laitue asiatique - (fraîche ou réfrigérée) - Biologique            
07.05.19.3028.98 - Autres laitues - Biologique         
07.05.19.3028.99 - Autres laitues
 


Mises à jour ACIA-SARI : Le 7 octobre 2020

Le chapitre 07 a été publié pour :

i) changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Référer à ACIA-CNSI » et modifier la liste de type d’enregistrement pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » en provenance de l’état de la Californie.

07.05.19.3028.10 - Laitue romaine  
07.05.19.3028.11 - Laitue romaine  - Biologique        

Le chapitre 20 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Référer à ACIA-CNSI » et modifier la liste de type d’enregistrement pour le code SH suivant avec l’usage final « Consommation Humaine » en provenance des États-Unis

20.05.99.7271 - Autres salades
 


À partir du 5 octobre 2020, type d'enregistrement SARI #68 - Le format du certificat biologique sera mis à jour pour refléter une confirmation (C).

Cette mise à jour s'applique aux fruits et légumes frais biologiques, au miel et aux produits de l'érable biologiques, aux œufs biologiques et aux ovoproduits en coquille qui nécessite la déclaration de la confirmation de l’enregistrement #68 (c'est-à-dire une déclaration «oui») dans le cadre de la déclaration électronique d’importation, dans la déclaration d'importation intégrée (IID) indiquant que l'importateur est en possession du certificat biologique. Le numéro du certificat et une copie téléchargée du certificat ne seront pas requis dans le cadre de la déclaration jusqu'à nouvel ordre.


Mises à jour ACIA-SARI : Le 5 octobre 2020

Le SARI a été publié pour modifier le format du type d’enregistrement de Alphanumérique (A) à Confirmation (C) et modifier les Licence permit certificat ou autre (LPCA) de « matérialisé » à « enregistrement SARI».
68 – Certificat biologique

Le chapitre 07 a été publié pour ajouter le type d’enregistrement « Certificat biologique » aux codes SH suivants.
 
07.01.90.3001 Pomme de terre - tubercule (frais) - Biologique
07.02.00.0001.02 - Tomates - de champs (fraîches). (Solanum lycopersicum) - Biologique
07.02.00.0002.02 - Tomates - de serre (fraîches). (Solanum lycopersicum) - Biologique
07.03.10.3001.10 - Oignons -  verts (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.03.10.3001.11 - Oignons - rouges (frais ou réfrigérés) - Biologique
07.03.10.3001.12 - Oignons - espagnols (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.03.10.3001.13 - Oignons - de Walla Walla (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.03.10.3001.14 - Oignons - jaunes (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.03.10.3001.15 - Oignons - blancs (frais ou réfrigérés) - Biologique
07.03.10.3001.98 - Oignons - autres (frais ou réfrigérés) - Biologique
07.03.10.3002.02 - Échalote - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.03.10.3007.02 - Oignons pelés - Biologique
07.03.20.3003.04 - Bulbe d'ail - non transformé (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.03.20.3005.02 - Fleurs d'ail - (fraîches ou réfrigérés) – Biologique
07.03.90.3004.02 - Ciboulette - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.03.90.3006.02 - Autres légumes aliacés - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.03.90.3007.02 - Ciboulettes - En paquet, coupées - Biologique
07.03.90.3008.01 - Poireau Cultivé - Biologique
07.03.90.3008.02 - Poireau Sauvage - Biologique
07.04.10.3008.04 - Chou-fleur - non transformé (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.10.3008.05 - Chou-fleur - frais coupé (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.10.3009.12 - Brocoli pommé - entier (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.10.3009.13 - Brocoli pommé - entier (frais ou réfrigéré Brocoli pommé - frais, coupé en fleurets (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.20.3006.10 - Choux de Bruxelles - non transformé (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.20.3007.10 - Choux de Bruxelles - frais coupé (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3010.11 - Autre brocoli - entier (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3010.12 - Autre Brocoli - frais, coupé en fleurets (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3010.13 - Autre brocoli - couronnes (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3011.11 - Chou - entier (à l'état frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3011.12 - Chou - frais coupé, haché ou déchiqueté (à l'état frais ou réfrigéré) Choux - Biologique
07.04.90.3012.10 - Rapini - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3013.10 - Autre - Y compris le chou-rave et autres choux comestibles (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3014.10 - Roquette - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3015.10 - Pak-choï ou autre chou asiatique - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3016.11 - Chou vert frisé - entier (à l'état frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3016.12 - Chou vert frisé - frais coupé, haché ou déchiqueté (à l'état frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3019.10 - Brassica - à l'exception de Brassica oleracea - Biologique
07.05.11.3027.13 - Laitue Iceberg - entière - Biologique
07.05.11.3027.14 - Laitue Iceberg - Hachée ou étrognée - Biologique
07.05.19.3025.10 - Laitue asiatique - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.05.19.3028.11 - Laitue romaine  - Biologique
07.05.19.3028.98 - Autres laitues - Biologique
07.05.21.0002 - Chicorée: Witloof  (Cichorium intybus var. foliosum) - Biologique
07.05.29.3014.10 - Escarole  (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.05.29.3015.10 - Endive (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.05.29.3016.10 - Autre chicorée feuillu (frais ou réfrigérée)  - Biologique
07.06.10.3017.11 - Carotte - avec fanes  (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.10.3017.12 - Carotte - sans fanes (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.10.3018.10 - Mini-carottes - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.10.3019.10 - Navets - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.10.3027.10 - Carottes et mini-carottes - pelés (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.90.3020.10 - Betterave - (frais ou réfrigéré)carotte pelé - Biologique
07.06.90.3021.10 - Raifort - (fresh or chilled) - Biologique
07.06.90.3023.10 - Panais (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.90.3024.10 - Radis, Radis blanc - avec fanes (frais ou réfrigéré) - (Raphanus spp.) – Biologique
07.06.90.3024.11 - Radis, Radis blanc - sans fanes (frais ou réfrigéré) - (Raphanus spp.) - Biologique
07.06.90.3025.10 - Autres racines comestibles - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.90.3026.10 - Céleri rave, celeriac - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.90.3027.10 - Bulbes de fleurs comestibles - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.90.3028.10 - Betterave - pelée - Biologique
07.07.00.3001.11 - Concombres - de champs (frais). (Cucumis sativus) - Biologique
07.07.00.3001.12 - Concombres - de serre (frais). (Cucumis sativus) - Biologique
07.07.00.3002.10 - Cornichon - (frais). (Cucumis sativus) - Biologique
07.08.10.3021.10 - Pois verts - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.08.10.3022.10 - Pois mange-tout (frais ou réfrigéré) (Pisum sativum)- Biologique
07.08.10.3023.10 - Autre pois - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.08.20.3026.10 - Dolique - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.08.20.3027.10 - Beans, Lima - (fresh or chilled) - Biologique
07.08.20.3028.10 - Haricots au beurre - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.08.20.3029.10 - Haricots verts - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.08.20.3030.10 - Haricots, autres - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.08.90.3031.10 - Fèves coccinelle - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.08.90.3032.10 - Fèveroles - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.08.90.3043 - Autres légumineuses  (fraîches ou réfrigérées) - Biologique
07.09.20.0002 - Asperge - Biologique
07.09.30.0002 - Aubergines - Biologique
07.09.40.0002 - Céleris autres que les céleris-raves - Biologique
07.09.51.3027.10 - Champignon cultivé - Biologique
07.09.51.3028.10 - Champignon sauvage - Biologique
07.09.59.3024.11 - Truffes cultivés - Biologique
07.09.59.3024.12 - Truffes sauvages - Biologique
07.09.59.3027.01 - Champignon cultivé - Biologique
07.09.59.3027.02 - Champignon sauvage - Biologique
07.09.60.0001.10 - Piments (frais) - (Capsicum spp.) - Biologique
07.09.30.0002.10 - Poivrons - (frais) (Capsicum annuum) - Biologique
07.09.60.9991.10 - Fruit du genre Pimenta - Biologique
07.09.60.9999.10 - Autres fruits du genre Capsicum - Biologique
07.09.70.3030.10 - Épinards - tétragones et arroches (épinards géants) (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.70.3035.02 - Espèces du genre Basella - (feuilles, frais ou réfrigéré) – Biologique
07.09.91.3042 - Artichauts (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.92.0002 - Autres: Olives - Biologique
07.09.93.3051 - Courges (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.93.3052 - Citrouille (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4033 - Bette à carde (feuilles, frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.01 - Persil - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.02 - Cerfeuil - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.03 - Estragon - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.04 - Cresson (cresson de fontaine) - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.05 - Sarriette - avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.09.99.4034.07 - Aneth - avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.09.99.4034.08 - Marjolaine - avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.09.99.4034.99 - Autres espèces d'herbes - avec ou sans racines (fraîches ou réfrigérées) - Biologique
07.09.99.4035.01 - Épis de maïs - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4035.02 - Maïs miniature (y compris épis de maïs) - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4035.03 - Maïs sucré (y compris épis de maïs) - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4035.99 - Autre maïs (frais ou réfrigéré) – Biologique
07.09.99.4036 - Rhubarbe (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4037 - Zucchini (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4038 - Cerises de terre, groseillers du Cap, baies de l'Inca, tomatilles (frais ou réfrigéré) (Physalis spp.) - Biologique
07.09.99.4039 - Jicama (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4041 - Feuilles de taro (fraîches ou réfrigérée) - Biologique
07.09.99.4042 - Feuilles d'aubépines (fraîches ou réfrigérée) - Biologique
07.09.99.4043 - Okra, gombo (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.9999.91 - Autres légumes - autres que racines comestibles (frais ou réfrigérés) - Biologique
07.10.29.0002 - Légumes à cosse - écossés ou non : Autres - Biologique
07.10.30.0002 - Épinards - tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) - Biologique
07.10.40.0002 - Maïs sucré - Biologique
07.14.10.3046 - Racines de manioc - (cassave) (frais ou réfrigérées) - Biologique
07.14.20.3044 - Patate douce - (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.14.30.0011 - Igname - (tubercule) (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.14.30.0014 - Igname de Chine - (Dioscorea polystachya) - Biologique
07.14.40.0011 - Taro (racine) - frais ou réfrigéré - Biologique
07.14.50.0002 - Yautias - (Xanthosoma spp.) - Biologique
07.14.90.0006.23 - Châtaigne d'eau - (racine) (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.14.90.0006.24 - Kawa - (racine) (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
 
Le chapitre 08 a été publié pour ajouter le type d’enregistrement « Certificat biologique » aux codes SH suivants.
 
08.01.11.3001 - Noix de coco - Déshydratée - Biologique
08.01.12.3001 - Noix de coco - En coques internes (endocarpe) - Biologique
08.01.19.3001 - Noix de coco - Autres - Biologique
08.01.21.4081.02 - Noix du Brésil - En coques, fraîches - Biologique
08.01.22.4081.02 - Noix du Brésil - Sans coques, fraîches - Biologique
08.01.31.4081.02 - Noix de cajou - En coques, fraîches - Biologique
08.01.32.4081.02 - Noix de cajou - Sans coques, fraîches - Biologique
08.02.11.4081.02 - Amandes (Prunus spp.) - En coques, fraîches - Biologique
08.02.12.4081.02 - Amandes (Prunus dulcis.) - Sans coques, fraîches - Biologique
08.02.21.4084 - Noix comestible - noisette, aveline (En coques) - Biologique
08.02.22.4084 - Noix comestible - aveline, noisette (Sans coques) - Biologique
08.02.31.4081.02 - Noix (Juglans spp.) - En coques, fraîches - Biologique
08.02.32.4081.02 - Noix (Juglans spp.): Sans coques, fraîches - Biologique
08.02.41.8040.02 - Châtaignes (Castanea spp.) - fraîches - Biologique
08.02.51.4081.02 - Pistaches - En écailles, fraîches - Biologique
08.02.52.4080.02 - Pistaches - Écaillées, fraîches - Biologique
08.02.61.4080.02 - Noix macadamia - En coques, fraîche - Biologique
08.02.62.4080.02 - Noix macadamia - Sans coques, fraîche - Biologique
08.02.80.4082.02 - Noix de bétel - Biologique
08.02.90.4084.01 - Gland de chêne - Biologique
08.02.90.4084.02 - Gland de chêne jaune - Biologique
08.02.90.4084.03 - Gland de chêne à tan - Biologique
08.02.90.4084.06 - Noix de pacane - Biologique
08.02.90.4084.07 - Noix de pin - Biologique
08.02.90.4084.09 - Châtaignes d'eau (fraîches) - Biologique -  (Trapa spp.)
08.02.90.4084.99 - Autre : Autres espèces de noix (sauf les arachides) - Biologique
08.03.10.4038.02 - Plantains (fraîche) - Biologique
08.03.90.4038.02 - Bananes (fraîche) - Biologique
08.04.10.4038.02 - Dattes (fraîches) - Biologique
08.04.20.4038.02 - Figues (fraîches) - Biologique
08.04.30.4038.02 - Ananas (frais) - Biologique
08.04.40.4038.02 - Avocats (frais). (Persea americana) - Biologique
08.04.50.4037.01 - Goyaves (fraîches) - Biologique
08.04.50.4037.02 - Mangues (fraîches) - Biologique
08.04.50.4037.03 - Mangoustans (frais) - Biologique
08.05.10.4037.01 - Oranges - sans feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.10.4037.02 - Oranges - avec feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.21.4037.01 - Mandarines (y compris les tangérines et satsumas);  sans feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.21.4037.02 - Mandarines (y compris les tangérines et satsumas);avec feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.22.4037.01 - Clémentines; sans feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.22.4037.02 - Clémentines; avec feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.29.4037.01 - Autres - sans feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.29.4037.02 - Autres  - avec feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.40.4037.01 - Pamplemousses et pomelos - sans feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.40.4037.02 - Pamplemousses et pomelos - avec feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.50.0003.01 - Citrons - sans feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.50.0003.02 - Limes - sans feuilles et branches (fraîches) - Biologique
08.05.50.0003.03 - Citrons - avec feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.50.0003.04 - Limes - avec feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.90.4037.01 - Autres agrumes - sans feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.90.4037.02 - Autres agrumes - avec feuilles et branches (frais) - Biologique
08.06.10.4050.01 - Raisins de table et raisins récoltés à la main pour la vinification (frais). (Vitis spp.) - Bilogique
08.06.10.4050.02 - Raisins en vrac (y compris les raisins à broyer pour la vinification) (frais). (Vitis spp.) - Biologique
08.07.11.3001 - Melons : Pastèques (frais) - Biologique
08.07.19.0002.01 - Melon miel (fresh) - Bilogique
08.07.19.0002.02 - Cantaloup (frais) - Biologique
08.07.19.0002.03 - Autre melon brodé (frais) - Biologique
08.07.19.9998 - Autres melons (frais) - Biologique
08.07.20.0002 - Papayes (fraîches) - Biologique
08.08.10.4000 - Pommes (fraîches) – Biologique
08.08.10.4002.02 - Pommetier (frais) - Biologique   
08.08.30.4004.01 - Poires asiatiques (autre que les poires Ya), poire des sables, poire "du vingtième siècle", poire de Chine, poire du Japon, poire Naschi, poire orientale, poire de Corée,  poire Golden, poire Shingo (fraîches) - Biologique
08.08.30.4004.02 - Poires Ya, poires de Chine, poires Yali (fraîches) - Biologique
08.08.30.4004.12 - Poire des sables de Chine (fraîche) - Biologique
08.08.30.4004.15 - Poires communes (fraîches). (Pyrus communis) - Biologique
08.08.30.4004.99 - Autres espèces de poire (fraîches) - Biologique
08.08.40.4004.02 - Coings (frais). (Cydonia oblonga) - Biologique
08.09.10.4020.02 - Abricots (frais). (Prunus armeniaca) - Biologique
08.09.10.4021.02 - Aprium (hybride de Prunus spp.) - Biologique
08.09.21.4034.02 - Cerises aigres (inclus cerises Montmonrency). (frais). (Prunus cerasus) - Biologique
08.09.29.4033.02 - Cerises à grappes (frais). (Prunus virginiana) - Biologique
08.09.29.4034.02 - Cerises douces (inclus cerises de France). (fraîches) - Biologique - (Prunus avium)
08.09.29.4099.02 - Autres espèces de cerises (fraîches). (Prunus spp. autre) - Biologique
08.09.30.4005.02 - Pêche (fraîche). (Prunus persica) - Biologique
08.09.30.4006.02 - Nectarine (fraîche). (Prunus persica) - Biologique
08.09.30.4007.02 - Peacotum (hybride de Prunus spp.) - Biologique
08.09.40.4007.02 - Prunes (fraîches). (Prunus domestica, P. insititia, P. salicina et leurs hybrides) - Biologique
08.09.40.4008.02 - Prunellier (fraîches). (Prunus spinosa) - Biologique
08.09.40.4010.02 - Plumcot (hybride de Prunus spp.) - Biologique
08.09.90.4009.02 - Pluot (hybride de Prunus spp.) - Biologique
08.10.10.1001.02 - Fraîses, entières (Fragaria spp.) - Biologique
08.10.10.1002.02 - Fraises, minimalement transformées (coupées, tranchées, parée, hachée, etc). (Fragaria spp.) - Biologique
08.10.20.4011.02 - Mûres de Logan (fraîches). (Rubus × loganobaccus) - Biologique
08.10.20.4012.01 - Mûres (fraîches) - Biologique - (Morus spp.)
08.10.20.4013.02 - Framboises (fraîches) - Biologique - (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)
08.10.20.4024 - Ronce bleue - (fraîches) - (Rubus caesius) - Biologique            
08.10.20.4025 - mûre commune - (fraîches) - (Rubus fructicosus) - Biologique
08.10.20.4030.01 - Mûres - cultivées (fraîches) - Biologique - (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)
08.10.20.4030.02 - Mûres - sauvages (fraîches) - (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus) - Biologique
08.10.30.4032.02 - Cassis (frais). (Ribes spp.) - Biologique
08.10.30.4033.02 - Groseilles et gadelles (fraîches). (Ribes spp.) - Biologique
08.10.40.4016.02 - Airelles (fraîches). (Vaccinium myrtillus) - Biologique
08.10.40.4017.02 - Bleuets (frais) - Biologique - (Vaccinium angustifolium, V. corymbosum, V. myrtilloides)
08.10.40.4018.02 - Canneberges (fraîches) - (Vaccinium macrocarpon, V. oxycoccos.) - Biologique
08.10.40.4019.02 - Airelles myrtilles (fraîches) - (Gaylussacia spp.) - Biologique
08.10.40.4020.02 - Lingonnes (fraîches) - (Vaccinium vitis-idaea) - Biologique
08.10.40.4021.01 - Autres fruits du genre Vaccinium non spécifié ailleurs (frais) - Biologique
08.10.50.1001 - Kiwi (frais) - Biologique
08.10.60.1001 - Durians (fraîches) - Biologique
08.10.70.4031.02 - Plaquemines (fraîches) - Biologique
08.10.90.4023.02 - Mûres de Boysen (fraîches) - Biologique - (Rubus ursinus × R. idaeus)
08.10.90.4024.02 - Figues de Barbarie  (fraîches) - Biologique
08.10.90.4025.02 - Coeur de boeuf  (frais) - Biologique
08.10.90.4026.02 - Cenelles (fraîches) (Crataegus spp.) - Biologique
08.10.90.4027.02 - Jacques (frais) - Biologique
08.10.90.4028.02 - Fruits de la passion (frais) - Biologique
08.10.90.4030.02 - Litchis (frais) - Biologique
08.10.90.4031.02 - Longanes (frais) - Biologique
08.10.90.4034.02 - Feijoa (frais) - Biologique
08.10.90.4035.02 - Nèfle de Japon (frais) - Biologique
08.10.90.4037.02 - Grenade (fraîches). (Punica granatum) - Biologique
08.10.90.4038.02 - Pomegranate arils (fresh) – Biologique
08.10.90.4041.02 - Chèvrefeuille (frais) (Lonicera spp.) - Biologique            
08.10.90.5050.02 - Autres fruits tropicaux (frais) - Biologique
08.10.90.4051.02 - Maqui (frais). (Aristotelia spp.). - Biologique

Le chapitre 12 a été publié pour ajouter le type d’enregistrement « Certificat biologique » aux codes SH suivants.

12.11.90.3034.11 - Menthe - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré). (Mentha spp.) - Biologique    
12.11.90.3034.12 - Menthe - lavée et coupée (frais ou réfrigéré) - Biologique      
12.11.90.3049.02 - Citronnelle - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
 


Mises à jour ACIA-SARI : Le 27 août 2020

Le chapitre 07 a été publié pour :

i) modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure ». AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

07.12.20.7100 - Oignon: Séché
07.12.90.3038 - Herbes (Sèches)

ii) pour ajouter le code divers « Contenant moins lourd que 50 kg » au code SH suivant avec l’usages final « Consommation humaine » en provenance de l’état d’Arizona.

07.04.90.3011.11 - Chou - entier (à l'état frais ou réfrigéré) - Biologique

Ceci a généré un changement de version d’exigences pour les codes SH suivants.

07.04.90.3014.10 - Roquette - (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.09.99.4033 - Bette à carde (feuilles, frais ou réfrigéré) - Biologique
 


Mises à jour ACIA-SARI : Le 24 août 2020

Le chapitre 07 a été publié pour ajouter un type d’enregistrement et modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine », « Échantillon pour essai de production » et « Remballage » en provenance de l’état d’Arizona.

07.04.90.3011.01 - Chou - entier (à l'état frais ou réfrigéré)
07.04.90.3011.02 - Chou - frais coupé, haché ou déchiqueté (à l'état frais ou réfrigéré)
07.04.90.3011.11 - Chou - entier (à l'état frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3011.12 - Chou - frais coupé, haché ou déchiqueté (à l'état frais ou réfrigéré) Choux - Biologique
07.04.90.3014.01 - Roquette (fraîche ou réfrigérée)  
07.04.90.3014.10 - Roquette - (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.04.90.3016.01 - Chou vert frisé - entier (à l'état frais ou réfrigéré)
07.04.90.3016.02 - Chou vert frisé - frais coupé, haché ou déchiqueté (à l'état frais ou réfrigéré)
07.04.90.3016.11 - Chou vert frisé - entier (à l'état frais ou réfrigéré) - Biologique      
07.04.90.3016.12 - Chou vert frisé - frais coupé, haché ou déchiqueté (à l'état frais ou réfrigéré) – Biologique
07.05.11.3027.04 - Laitue Iceberg, hachée ou étrognée
07.05.11.3027.13 - Laitue Iceberg - entière - Biologique
07.05.11.3027.14 - Laitue Iceberg - Hachée ou étrognée – Biologique
07.05.19.3028.10 - Laitue romaine    
07.05.19.3028.11 - Laitue romaine  - Biologique      
07.05.19.3028.98 - Autres laitues - Biologique         
07.05.19.3028.99 - Autres laitues      
07.05.29.3014.01 - Escarole (fraîche ou réfrigérée)  
07.05.29.3014.10 - Escarole (fraîche ou réfrigérée) - Biologique     
07.05.29.3015.01 - Endive (fraîche ou réfrigérée)     
07.05.29.3015.10 - Endive - (fraîche ou réfrigérée) - (Chichorium endivia) - Biologique
07.05.29.3016.01 - Autre chicorée feuillu (fraîche ou réfrigérée)     
07.05.29.3016.10 - Autre chicorée feuillu (fraîche ou réfrigérée) - (Cichorium spp.) – Biologique
07.05.29.3014.01 - Escarole (fraîche ou réfrigérée)  
07.05.29.3014.10 - Escarole (fraîche ou réfrigérée) - Biologique     
07.05.29.3015.01 - Endive (fraîche ou réfrigérée)     
07.05.29.3015.10 - Endive - (fraîche ou réfrigérée) - (Chichorium endivia) - Biologique  
07.05.29.3016.01 - Autre chicorée feuillu (fraîche ou réfrigérée)     
07.05.29.3016.10 - Autre chicorée feuillu (fraîche ou réfrigérée) - (Cichorium spp.) - Biologique           
07.09.70.3030.01 - Épinards - tétragones et arroches (épinards géants) (frais ou réfrigéré) (Spinachia oleracea)        
07.09.70.3030.10 - Épinards - tétragones et arroches (épinards géants) (frais ou réfrigéré) (Spinachia oleracea) - Biologique           
07.09.99.3033 - Bette à carde (feuilles, frais ou réfrigéré)    
07.09.99.3043 - Okra, gombo (frais ou réfrigéré) (Abelmoschus esculentus)
 


Mises à jour ACIA-SARI : Le 17 août 2020

Le chapitre 08 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Entré refusée » à « Approuvé » pour les codes SH suivants en provenance du Guatemala.

08.10.20.4013.01 - Framboises (fraîches). (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)    
08.10.20.4013.02 - Framboises (fraîches) - Biologique - (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)            

Ceci a généré un changement de version d’exigences pour les codes SH suivants.

08.10.20.4010.01 - Mûres - cultivées (fraîches). (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)            
08.10.20.4014 - Ronce bleue - (fraîches) - (Rubus caesius)    
08.10.20.4015 - mûre commune -(fraîches) - (Rubus fructicosus)      
08.10.20.4024 - Ronce bleue - (fraîches) - (Rubus caesius) - Biologique       
08.10.20.4025 - mûre commune -(fraîches) - (Rubus fructicosus) - Biologique         
08.10.20.4030.01 - Mûres - cultivées (fraîches)  - (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)- Biologique
 


Mises à jour ACIA-SARI : Le 27 juillet 2020

Le chapitre 07 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Entrée refusée » à « Référer à l’ACIA - CNSI » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine », « Échantillon pour essai de production », « Remballage », « Transformation ultérieure » et « Voyageurs & Usage personnel et non pour la revente ou distribution » en provenance de la République de Corée.

07.02.00.0002.01 - Tomates, de serre (fraîches). (Solanum lycopersicum). (Lycopersicon esculentum)
07.02.00.0002.02 - Tomates - de serre (fraîches). (Solanum lycopersicum) - Biologique. (Lycopersicon esculentum)

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants.

07.02.00.0001.01 - Tomates, de champs (fraîches). (Solanum lycopersicum). (Lycopersicon esculentum)
07.02.00.0001.02 - Tomates - de champs (fraîches). (Solanum lycopersicum) - Biologique. (Lycopersicon esculentum)
 


Mises à jour ACIA-SARI : Le 15 juin 2020

Le chapitre 07 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Entrée refusée » à « Approuvé » et modifier la description pour les codes SH suivants en provenance de Guatemala et de Panama.

07.09.99.3035.02 - Maïs miniature (frais ou réfrigéré)
07.09.99.4035.02 - Maïs miniature (frais ou réfrigéré) - Biologique

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants.

07.09.99.3035.01 - Épis de maïs (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3035.02 - Maïs miniature (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3035.03 - Maïs sucré (y compris épis de maïs) (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3035.99 - Autre maïs (frais ou réfrigéré)
07.09.99.4035.01 - Épis de maïs (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4035.02 - Maïs miniature (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4035.03 - Maïs sucré (y compris épis de maïs) (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4035.99 - Autre maïs (frais ou réfrigéré) – Biologique
 


Mises à jour ACIA-SARI : Le 4 juin 2020

Le chapitre 07 a été publié pour enlever un type d’enregistrement des codes SH suivants. AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

07.06.90.3020 - Betterave (frais ou réfrigéré)
07.14.20.3043 - Patate douce (fraîche ou réfrigérée)


Mises à jour ACIA-SARI : Le 21 mai 2020

Le chapitre 07 a été publié pour modifier les conditions d’importation des codes SH suivants en provenance de l’Israël.
 
07.02.00.0001.01 - Tomates, de champs (fraîches). (Solanum lycopersicum). (Lycopersicon esculentum)
07.02.00.0001.02 - Tomates - de champs (fraîches). (Solanum lycopersicum) - Biologique. (Lycopersicon esculentum)
07.02.00.0002.01 - Tomates, de serre (fraîches). (Solanum lycopersicum). (Lycopersicon esculentum)
07.02.00.0002.02 - Tomates - de serre (fraîches). (Solanum lycopersicum) - Biologique. (Lycopersicon esculentum)
 
Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les mêmes codes SH en provenance du Brésil, Chili, Colombie, Inde, Pérou et Tunisie.
 
 
Le chapitre 08 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Entrée refusée » pour les codes SH suivants en provenances de tous les pays à l’exception des États-Unis.
 
08.10.90.4041.01 - Chèvrefeuille (frais). (Lonicera spp.)
08.10.90.4041.02 - Chèvrefeuille (frais) (Lonicera spp.) - Biologique
 
Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants.
 
08.01.11.3000 - Noix de coco - Déshydratée
08.01.12.3000 - Noix de coco - En coques internes (endocarpe)
08.01.19.3000 - Noix de coco - Autres
08.01.22.4081.01 - Noix du Brésil - Sans coques, fraîches
08.01.22.7100 - Noix du Brésil : Sans coques, séchées
08.01.31.4081.01 - Noix de cajou - En coques, fraîches
08.01.31.7100 - Noix de cajou : En coques, séchées
08.01.32.4081.01 - Noix de cajou - Sans coques, fraîches
08.01.32.7100 - Noix de cajou : En coques, séchées.
08.02.11.4081.01 - Amandes (Prunus dulcis.) - En coques, fraîches
08.02.11.7100 - Amandes (Prunus spp.): En coques, séchées
08.02.12.4081.01 - Amandes (Prunus dulcis.) - Sans coques, fraîches
08.02.12.7100 - Amandes (Prunus spp.): Sans coques, séchées
08.02.21.4083 - Noix comestible - noisette, aveline (En coques)
08.02.22.4083 - Noix comestible - aveline, noisette (Sans coques)
08.02.51.4081.01 - Pistaches - En écailles, fraîches
08.02.51.7100 - Pistaches - En écailles, séchées
08.02.52.4080.01 - Pistaches - Écaillées, fraîches
08.02.52.7100 - Pistaches - Écaillées, séchées
08.02.90.4082.06 - Noix de pacane
08.02.90.4082.07 - Noix de pin
08.02.90.4082.09 - Châtaignes d'eau (fraîches). (Trapa spp.)
08.02.90.4082.10 - Châtaigne d'eau (séchée)
08.02.90.4082.99 - Autre : Autres espèces de noix (sauf les arachides)
08.03.10.4038.01 - Plantains (fraîche)
08.03.10.4039 - Plantains (séchée)
08.03.90.4038.01 - Bananes (fraîche)
08.03.90.4039 - Bananes (séchée).
08.04.10.4038.01 - Dattes (fraîches)
08.04.10.4039 - Dattes (séchée)
08.04.20.4038.01 - Figues (fraîches)
08.04.20.4039 - Figues (séché)
08.04.30.4038.01 - Ananas (fraîches).
08.04.30.4039 - Ananas (séché).
08.04.40.4039 - Avocats (séché)
08.04.50.4039 - Goyaves, mangues et mangoustans (séchées)
08.05.10.4039 - Oranges (séché)
08.05.21.4039 - Mandarins (including tangerines and satsumas); (dried).
08.05.22.4039 - Clémentines (séchées)
08.05.29.4039 - Autres (séché)
08.05.40.4039 - Pamplemousses et pomelos (séché)
08.05.50.0002 - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) - séchés
08.05.90.4039 - Autres agrumes (séché).
08.06.20 - Raisins (séchés)
08.07.11.3000 - Melons : Pastèques (frais)
08.07.11.3001 - Melons : Pastèques (frais) - Biologique
08.07.19.0001.01 - Melon miel (fresh)
08.07.19.0001.99 - Autre melon brodé (frais)
08.07.19.0002.01 - Melon miel (fresh) - Bilogique
08.07.19.0002.03 - Autre melon brodé (frais) - Biologique
08.07.19.9998 - Autres melons (frais) - Biologique
08.07.19.9999 - Autres melons (frais)
08.07.20.0001 - Papayes (fraîches)
08.07.20.0002 - Papayes (fraîches) - Biologique
08.10.50.1000 - Kiwi (frais)
08.10.50.1001 - Kiwi (frais) - Biologique
08.10.60.1000 - Durians (fraîches)
08.10.60.1001 - Durians (fraîches) - Biologique
08.10.90.4024.01 - Figues de Barbarie  (fraîches)
08.10.90.4024.02 - Figues de Barbarie - Biologique
08.10.90.4025.01 - Coeur de boeuf  (frais)
08.10.90.4025.02 - Coeur de bœuf – Biologique
08.10.90.4027.01 - Jacques (frais)
08.10.90.4027.02 - Jacques (frais) - Biologique
08.10.90.4028.01 - Fruits de la passion (frais)
08.10.90.4028.02 - Fruits de la passion (frais) - Biologique
08.10.90.4030.01 - Litchis (frais)
08.10.90.4030.02 - Litchis (frais) - Biologique
08.10.90.4031.01 - Longanes (frais)
08.10.90.4031.02 - Longanes (frais) - Biologique
08.10.90.4034.01 - Feijoa (frais)
08.10.90.4034.02 - Feijoa (frais) - Biologique
08.10.90.4035.01 - Nèfle de Japon (frais)
08.10.90.4035.02 - Nèfle de Japon (frais) - Biologique
08.10.90.4041.02 - Chèvrefeuille (frais) (Lonicera spp.) - Biologique
08.10.90.4042 - Jujube (Frais). (Ziziphus jujuba)
08.10.90.4050.01 - Autres fruits tropicaux (frais)
08.10.90.4050.02 - Autres fruits tropicaux (frais) - Biologique
08.10.90.4051.01 - Maqui (frais). (Aristotelia spp.).
08.10.90.4051.02 - Maqui (frais). (Aristotelia spp.) - Biologique
08.12.10 - Cerises
08.12.90 - Autres
08.13.10 - Abricots (séchés)
08.13.20 - Pruneaux (séchés)
08.13.30 - Autres fruits (séchés)
08.13.40 - Autres fruits (séchés)
08.13.50 - Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre
08.14.00.4040 - Pelure d'agrume (fraîche, congelée, présentée dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances)
08.14.00.4041 - Autre pelure (fraîche, congelée, présentée dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances).
 


Mises à jour ACIA-SARI : Le 8 avril 2020

Le chapitre 07 a été publié pour ajouter un type d’enregistrement et modifier les conditions d'importation des codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » en provenance du Mexique.

07.09.99.3034.06 - Coriandre  - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré).
07.09.99.4034.06 - Coriandre - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique.

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants en provenance de tous les pays à l’exception des états de Californie et Hawaii.

07.09.93.3042 - Citrouille (frais ou réfrigéré)
07.09.93.3052 - Citrouille (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.3034.01 - Persil - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3034.02 - Cerfeuil - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3034.03 - Estragon - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3034.04 - Cresson (cresson de fontaine) - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3034.05 - Sarriette - avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée)
07.09.99.3034.06 - Coriandre  - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3034.07 - Aneth - avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée)
07.09.99.3034.99 - Autres espèces d'herbes - avec ou sans racines (fraîches ou réfrigérées)
07.09.99.4034.01 - Persil - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.02 - Cerfeuil - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.03 - Estragon - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.04 - Cresson (cresson de fontaine) - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.05 - Sarriette - avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.09.99.4034.06 - Coriandre - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.07 - Aneth - avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.09.99.4034.99 - Autres espèces d'herbes - avec ou sans racines (fraîches ou réfrigérées) - Biologique


Le chapitre 08 a été publié pour ajouter un type d’enregistrement et modifier les conditions d'importation des codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine », « Échantillons pour essai de production » et « Transformation ultérieure » en provenance du Mexique.

08.07.19.0001.02 - Cantaloup (frais)
08.07.19.0002.02 - Cantaloup (frais) - Biologique. (Cucumis melo reticulatus)

Nouveau type d’enregistrement
69 - Numéro de reconnaissance du producteur/emballeur certifié SENASICA SRRC
 


Mises à jour ACIA-SARI : Le 23 mars 2020

Le chapitre 08 a été publié pour ajouter les prolongements AMG suivants.

08.10.90.4041.01 - Chèvrefeuille (frais). (Lonicera spp.)
08.10.90.4041.02 - Chèvrefeuille (frais) (Lonicera spp.) - Biologique

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine », « Autres usages », « Échantillons pour essai de production » et « Voyageurs & Usage personnel et non pour la revente ou distribution » et le code divers « Jusqu'à 15 emballages et un poids combiné maximum de 250 kg ».

08.01.11.3000 - Noix de coco - Déshydratée      
08.01.12.3000 - Noix de coco - En coques internes (endocarpe)
08.01.19.3000 - Noix de coco - Autres
08.01.22.4081.01 - Noix du Brésil - Sans coques, fraîches
08.01.22.7100 - Noix du Brésil : Sans coques, séchées
08.01.31.4081.01 - Noix de cajou - En coques, fraîches
08.01.31.7100 - Noix de cajou : En coques, séchées        
08.01.32.4081.01 - Noix de cajou - Sans coques, fraîches
08.01.32.7100 - Noix de cajou : Sans coques, séchées     
08.02.11.4081.01 - Amandes (Prunus dulcis.) - En coques, fraîches         
08.02.11.7100 - Amandes (Prunus spp.): En coques, séchées
08.02.12.4081.01 - Amandes (Prunus dulcis.) - Sans coques, fraîches      
08.02.12.7100 - Amandes (Prunus spp.): Sans coques, séchées
08.02.21.4083 - Noix comestible - noisette, aveline (En coques)
08.02.22.4083 - Noix comestible - aveline, noisette (Sans coques)
08.02.51.4081.01 - Pistaches - En écailles, fraîches
08.02.51.7100 - Pistaches - En écailles, séchées
08.02.52.4080.01 - Pistaches - Écaillées, fraîches
08.02.52.7100 - Pistaches - Écaillées, séchées
08.02.90.4082.06 - Noix de pacane        
08.02.90.4082.07 - Noix de pin
08.02.90.4082.09 - Châtaignes d'eau (fraîches). (Trapa spp.)       
08.02.90.4082.10 - Châtaigne d'eau (séchée)
08.02.90.4082.99 - Autre : Autres espèces de noix (sauf les arachides)
08.02.90.4083.01 - Coque de noix
08.03.10.4038.01 - Plantains (fraîche)
08.03.10.4039 - Plantains (séchée)
08.03.90.4038.01 - Bananes (fraîche)     
08.03.90.4039 - Bananes (séchée)          
08.04.10.4038.01 - Dattes (fraîches)      
08.04.10.4039 - Dattes (séchées)           
08.04.20.4038.01 - Figues (fraîches)      
08.04.20.4039 - Figues (séché)  
08.04.30.4038.01 - Ananas (frais)          
08.04.30.4039 - Ananas (séché)
08.04.40.4038.01 - Avocats (frais). (Persea americana)   
08.04.40.4039 - Avocats (séché)
08.04.50.4038.01 - Goyaves (fraîches)   
08.04.50.4038.03 - Mangoustans (frais)
08.04.50.4039 - Goyaves, mangues et mangoustans (séchées)     
08.05.10.4039 - Oranges (séché)
08.05.21.4039 - Mandarines (y compris les tangérines et satsumas); (séchées)      
08.05.22.4039 - Clémentines (séchées)
08.05.29.4039 - Autres (séché)  
08.05.40.4039 - Pamplemousses et pomelos (séché)       
08.05.50.0002 - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) - séchés
08.05.90.4039 - Autres agrumes (séché)
08.06.20.0000 - Raisins (séchés)
08.07.11.3000 - Melons : Pastèques (frais)
08.07.11.3001 - Melons : Pastèques (frais) - Biologique  
08.07.19.0001.01 - Melon miel (fresh)
08.07.19.0001.99 - Autre melon brodé (frais)     
08.07.19.0002.01 - Melon miel (fresh) - Bilogique
08.07.19.0002.03 - Autre melon brodé (frais) - Biologique
08.07.19.9998 - Autres melons (frais) - Biologique         
08.07.19.9999 - Autres melons (frais)    
08.07.20.0001 - Papayes (fraîches)
08.07.20.0002 - Papayes (fraîches) – Biologique
08.10.50.1000 - Kiwi (frais)
08.10.50.1001 - Kiwi (frais) - Biologique
08.10.60.1000 - Durians (fraîches)
08.10.60.1001 - Durians (fraîches) - Biologique
08.10.90.4024.01 - Figues de Barbarie  (fraîches)                       
08.10.90.4024.02 - Figues de Barbarie  (fraîches) - Biologique
08.10.90.4025.01 - Coeur de boeuf  (frais)         
08.10.90.4025.02 - Coeur de boeuf  (frais) - Biologique
08.10.90.4027.01 - Jacques (frais)
08.10.90.4027.02 - Jacques (frais) - Biologique
08.10.90.4028.01 - Fruits de la passion (frais)
08.10.90.4028.02 - Fruits de la passion (frais) - Biologique
08.10.90.4030.01 - Litchis (frais)
08.10.90.4030.02 - Litchis (frais) - Biologique
08.10.90.4031.01 - Longanes (frais)
08.10.90.4031.02 - Longanes (frais) - Biologique
08.10.90.4034.01 - Feijoa (frais)
08.10.90.4034.02 - Feijoa (frais) – Biologique
08.10.90.4035.01 - Nèfle de Japon (frais)           
08.10.90.4035.02 - Nèfle de Japon (frais) - Biologique
08.10.90.4042 - Jujube (Frais). (Ziziphus jujuba)
08.10.90.4050.01 - Autres fruits tropicaux (frais)
08.10.90.4050.02 - Autres fruits tropicaux (frais) - Biologique
08.10.90.4051.01 - Maqui (frais). (Aristotelia spp.)
08.10.90.4051.02 - Maqui (frais). (Aristotelia spp.) - Biologique
08.12.10 - Cerises         
08.12.90 - Autres
08.13.10 - Abricots (séchés)
08.13.20 - Pruneaux (séchés)
08.13.30 - Pommes (séchés)
08.13.40 - Autres fruits (séchés)
08.13.50 - Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre
08.14.00.4040 - Pelure d'agrume (fraîche, congelée, présentée dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances)
08.14.00.4040.01 - Pelure d'agrume, fraîche
 


Mises à jour ACIA-SARI : Le 16 mars 2020

Le chapitre 08 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Entrée refusée » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine » et « Échantillons pour essai de production » en provenance du Guatemala.

08.10.20.4013.01 - Framboises (fraîches). (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus).
08.10.20.4013.02 - Framboises (fraîches) - Biologique - (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus).

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants.

08.10.20.4024 - Ronce bleue - (fraîches) - (Rubus caesius) - Biologique. Rubus caesius.
08.10.20.4025 - Mûres communes -(fraîches) - (Rubus fructicosus) - Biologique. Rubus fructicosus.
08.10.20.4030.01 - Mûres - cultivées (fraîches) - (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)- Biologique. (Rubus sp.).
 


Mises à jour ACIA-SARI : Le 10 mars 2020

Le chapitre 07 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Référer à l’ACIA - CNSI » à « Approuvé » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » et avec les codes divers « Sans sol » et « Avec racine, produits dans un milieu de culture exempt de terre » en provenance de l’état de la Californie.

07.05.19.3028.10 - Laitue romaine
07.05.19.3028.11 - Laitue romaine – Biologique

Le chapitre 20 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Référer à l’ACIA - CNSI » à « Approuvé » pour le code SH suivant avec l’usage final « Consommation humaine » en provenance des États-Unis.

20.05.99.7271 - Autres salades.
 


Mises à jour ACIA-SARI : Le 6 mars 2020

Les codes SH suivants ont été publiés pour modifier les instructions afin de refléter les exigences du Règlement de la Salubrité des aliments au Canada (RSAC). AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

Chapitre 07 a été publié pour :
i) enlever un type d’enregistrement aux codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » en provenance de la Californie. AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.
 
07.05.19.3028.10 - Laitue romaine
07.05.19.3028.11 - Laitue romaine – Biologique
 
ii) enlever un type d'enregistrement au code SH suivant avec les usages finaux « Consommation humaine », « Réemballage » et « Transformation ultérieure » et avec le code divers « Sans sol / contenant plus lourd que 50 kg ».
 
07.06.90.3024 - Radis, Radis blanc (frais ou réfrigéré). (Raphanus spp.).
 
Ceci a généré un changement de version d'exigence pour les codes SH suivants.
 
07.06.10.3017 - Carottes (frais ou réfrigéré).
07.06.90.3020 - Betterave (frais ou réfrigéré).
07.06.90.3023 - Panais (frais ou réfrigéré).
 
Le chapitre 20
a été publié pour enlever un type d’enregistrement au code SH suivant avec l’usage final « Consommation humaine » en provenance des États-Unis. AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.
 
20.05.99.7271 - Autres salades
 


Mises à jour ACIA-SARI : Le 15 janvier 2020

Les codes SH suivants ont été publiés pour modifier les instructions afin de refléter les exigences du Règlement de la Salubrité des aliments au Canada (RSAC). AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

Chapitre 07 :
07.01.90.3000 - Pomme de terre - tubercule (frais)      
07.01.90.3001 - Pomme de terre - tubercule - Biologique (frais)         
07.02 - Tomates, frais ou réfrigéré     
07.03 - Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, frais ou réfrigéré         
07.04 - Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre <Brassica>, à l'état frais ou réfrigéré.
07.05 - Laitue (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré.     
07.06 - Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré.            
07.07 - Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré.            
07.08 - Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré.  
07.09 - Autres légumes (frais ou réfrigéré)     
07.10 - Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés.           
07.14 - Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets;        

Chapitre 8 :
08.03 - Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches
08.04 - Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs
08.05 - Agrumes, frais ou sec
08.06.10 - Raisins (frais)         
08.07 - Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais
08.08 - Pommes, poires et coings, frais
08.09 - Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais
08.10 - Autres fruits, frais
08.11 - Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

Chapitre 9 :
09.10.30 - Curcuma    
09.10.99.7338.04 - Thym (frais ou réfrigéré)

Chapitre 12 :
12.01.90.0112 - Fèves de soja, edamame (fraîches ou réfrigées). (Glycine max)     
12.11.20.0008.01 - Ginseng - frais     
12.11.90.3035 - Basilic - avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée)           
12.11.90.3036 - Romarin  - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré)
12.11.90.3037 - Sauge  - avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée)           
12.11.90.3049 - Citronnelle - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré)          
12.11.90.3050 - Menthe - avec ou sans racines (congelé)      
12.11.90.3051 - Basilic - avec ou sans racines (congelée)     
12.11.90.3052 - Romarin  - avec ou sans racines (congelé)   
12.11.90.3053 - Sauge  - avec ou sans racines (congelée)      
12.11.90.3054 - Citronnelle - avec ou sans racines (congelée)          
12.11.90.3055 - D'autres herbes - avec ou sans racines (congelées)  
12.11.90.3056 - Marjolaine, marjolaine sauvage - avec ou sans racines (congelée)  
12.11.90.6248 - Racines de réglisse (fraîche ou réfrigérée)   
12.11.90.6249 - Racines de pissenlit (fraîche ou réfrigérée)  
12.11.90.6250 - Racines de chiendent officinal (fraîche ou réfrigérée)         
12.11.90.9990 - D'autres herbes - avec ou sans racines (fraîches ou réfrigérées)      
12.12.91 - Autres : Betteraves à sucre   
12.14.90.0007 - Culture fourragère de plante racine - autre  


Mises à jour ACIA-SARI : Le 14 janvier 2020

Le chapitre 08 a été publié pour :

i) changer la recommandation de mainlevée de « Référer à ACIA-CNSI » à « Approuvé » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Transformation ultérieure », « Consommation humaine », « Autres usages », « Réemballage », « Échantillons pour essai de production » et « Voyageurs & Usage personnel et non pour la revente ou distribution » avec les codes divers « Contenant moins lourd que 200 kg, qui transite par la Colombie-Britannique », « Contenant plus lourd que 200 kg, qui transite par la Colombie-Britannique » et « Entrant au Canada par la Colombie-Britannique » en provenance des états de la Californie, Idaho, Orégon, et Washington.

08.08.10.4000 - Pommes (fraîches) (Malus spp.) - Biologique
08.08.10.4001 - Pommes (fraîches) (Malus spp.)        
08.08.10.4002.01 - Pommetier (frais)
08.08.10.4002.02 - Pommetier (frais) - Biologique    
08.10.90.4026.01 - Cenelles (fraîches) (Crataegus spp.)
08.10.90.4026.02 - Cenelles (fraîches) (Crataegus spp.) - Biologique

ii) modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Transformation ultérieure », « Consommation humaine », « Réemballage » et « Échantillons pour essai de production » avec les codes divers « Contenant plus lourd que 200 kg, qui ne transite pas par la Colombie-Britannique », « Contenant moins lourd que 200 kg, qui ne transite pas par la Colombie-Britannique », « Entrant au Canada par la Colombie-Britannique » et « N'entrant pas au Canada par la Colombie-Britannique » en provenance de la zone continental des États-Unis.

08.08.10.4000 - Pommes (fraîches) (Malus spp.) - Biologique           
08.08.10.4001 - Pommes (fraîches) (Malus spp.)

iii) simplifier les exigences pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Échantillons pour essai de production » et « Voyageurs & Usage personnel et non pour la revente ou distribution » et avec les codes divers « Contenant moins lourd que 50 kg, qui ne transite pas par la Colombie-Britannique », « Contenant plus lourd que 50 kg, qui ne transite pas par la Colombie-Britannique », « N'entrant pas au Canada par la Colombie-Britannique », « Contenant moins lourd que 200 kg, qui ne transite pas par la Colombie-Britannique » et « Contenant plus lourd que 200 kg, qui ne transite pas par la Colombie-Britannique » en provenance des états du Idaho, Orégon et Washington.

08.09.10.4020.01 - Abricots (frais). (Prunus persica)
08.09.10.4020.02 - Abricots (frais). (Prunus armeniaca) - Biologique
08.09.30.4005.01 - Pêche (fraîche). (Prunus persica)
08.09.30.4005.02 - Pêche (fraîche). (Prunus persica) - Biologique
08.09.30.4006.01 - Nectarine (fraîche). (Prunus persica)
08.09.30.4006.02 - Nectarine (fraîche). (Prunus persica) - Biologique
08.09.30.4007.01 - Peacotum (hybride de Prunus spp.)
08.09.30.4007.02 - Peacotum (hybride de Prunus spp.) - Biologique
08.09.40.4007.01 - Prunes (fraîches). (Prunus domestica, P. insititia, P. salicina et leurs hybrides)
08.09.40.4007.02 - Prunes (fraîches). (Prunus domestica, P. insititia, P. salicina et leurs hybrides) - Biologique
08.09.40.4008.01 - Prunellier (fraîches). (Prunus spinosa)
08.09.40.4008.02 - Prunellier (fraîches). (Prunus spinosa) - Biologique
08.09.40.4009.01 - Pluot (hybride de Prunus spp.)
08.09.40.4009.02 - Pluot (hybride de Prunus spp.) - Biologique
08.09.40.4010.01 - Plumcot (hybride de Prunus spp.)
08.09.40.4010.02 - Plumcot (hybride de Prunus spp.) – Biologique